Inventaire d'archives : Archives de la Direction de l'éducation, de la jeunesse et des sports (1527 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Archives principalement de la Direction de la jeunesse et des sports découlant de la loi de décentralisation de l'éducation de 2004 comprenant les opérations en faveur du Conseil général des jeunes, "Les jeunesses en avant" et "Un collégien un ordinateur portable" ainsi que les aides apportées à l'enseignement primaire, supérieur, aux pratiques sportives et aux bâtiments, aux familles (bourses Erasmus et centres de vacances).
Publication :
Archives départementales des Landes
2020
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Conseil départemental des Landes. Direction de l'éducation, de la jeunesse et des sports
Biographie ou histoire
La Direction de l'éducation, des sports et de la culture apparaît dans les délibérations du Conseil général des Landes en 1995.
A l'été 2000, elle est scindée en deux directions : celle de la culture et celle de l'éducation, des sports et du patrimoine.
Au 1er décembre 2008 est créée une Direction de l'éducation, de la jeunesse et des sports mettant l'accent sur les politiques éducatives pour favoriser l'accès à l'éducation et aux pratiques sportives en attribuant des aides pour les familles, les associations partenaires. De plus le Département s'est engagé dans une politique globale en faveur de la jeunesse en développant des dispositifs innovants : les parcours jeunesse, citoyen, les nouvelles technologies, les aides à la formation, aux transports, aux vacances... favorisant ainsi l'émancipation des jeunes landais pour les aider à devenir adultes.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée n° 3592 du 23 mai 2019).
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
2,10 ml de documents ont été éliminés après tri (doubles, factures fournisseurs et autres documents comptables).
Mise en forme :
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'accès aux archives publiques est régi par les lois et règlements en vigueur.
La communicabilité est immédiate sauf pour les dossiers de personnel et les demandes de bourses qui sont soumis à un délai de 50 ans.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 59 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,30
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_00001527W
Institutions :
Conseil départemental des Landes. Direction de l'éducation, de la jeunesse et des sports, Landes. Conseil départemental, Landes. Conseil départemental. Direction de l'éducation, de la jeunesse et des sports