Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 3ème bureau (sous-série 1271W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs aux étrangers enregistrés en Haute-Loire, dossiers individuels, dispositifs et statistiques.
Cote :
1271 W 1-34
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
1991, 2013, 2018
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère Direction. 3è bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 23/10/1990
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau rédigé le 26 avril 1991, repris sous Aide au classement le 12/09/2013. L'article 11 (instructions, circulaires 1939) a été intégré en série M.
Les cotes 1-9, 15-20, 30-32 ont été échantillonnées en août 2018 (cf. annexe au bordereau de versement).
Les anciennes cotes 39-45 ont été éliminées en août 2018.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 34 cotes d'archives.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,40
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1271W_prefecture_1D3B