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Référence FR AC 95500 1DHP1-71, 154W1-6, 192W1-3, 259W1-3, 263W1-3, 265W1-5, 289W1-4, 290W1-2, 294W1, 344W1-2, 358W1-4, 390W1, 396W1, 399W1-2, 400W1-9, 403W1, 419W1-5, 458W1-44, 462W1, 480W1-3, 527W1-4, 528W1-4, 542W1-2, 1WAE1-5, 10WAE1-2, 565W1-12, 16WAE1, 742W1-2, 30WAE1, 763W1, 32WAE1, 51WAE1-3, 845W1-8, 80WAE1 FC Intitulé / analyse Archives documentation Dates  1683-2020 Niveau de description Article Importance matérielle  154 articles, 11,4 ml, 211,68mo Histoire administrative / Notice biographique Le service Archives Documentation a été créé le 15 septembre 1993, bien qu'il y ait eu différentes missions de classements d'archives auparavant pour les documents antérieures à 1850 (1856, 1862, 1932, 1955 puis 1985-1992). Ses missions principales sont : la collecte, le classement, la communication et la conservation des documents produits par l'administration communale depuis le XIIème siècle. Le service reçoit également des documents d'ordre privés émanant de personnes ou d'organismes. En 1998, l'archiviste documentaliste, est secondée par une documentaliste professionnelle, ce qui donne au service une dimension plus large et une meilleure reconnaissance. Les missions de la documentation sont de mettre à disposition les informations aux services traitant des collectivités locales . Son rattachement à l'organigramme a fait l'objet de nombreux changements depuis sa création, à savoir : 1993-1995 : rattachement direct au Secrétaire général 1995-1998 : rattachement à la Direction des Service Culturels, dépendant du secrétaire général adjoint 1998-2002 : création de la Direction de l'Administration générale et de la Logistique sous la Direction de Madame Eliane Potey: le service archives documentation qui en dépend prend le nom de Département archives. Cette nouvelle direction dépend directement du Secrétaire général 2002-2004 : la direction de l'Administration Générale et de la Logistique est transformée en Direction des Affaires Générales et de la Logistique, sous la Direction de Madame Claudine Soulier. Le service archives documentation reprend alors son nom et est rattaché à cette direction, sous l'autorité du secrétaire Général Adjoint, Monsieur Philippe Gérard (2002-2003) et Monsieur François Régis Charrié (2003-2004). 2004-2005 : Le service est rattaché à la Direction de l'Administration générale sous l'autorité de Madame Florence Kremer Cordalhi, qui dépend d'abord de Monsieur François Régis Charrié (2003-2004) puis de Monsieur Philippe Garnier (2004-2005) depuis septembre 2005 : le service est directement rattaché à la Direction générale adjointe chargée des ressources internes, finances et logistique, sous l'autorité de Monsieur Philippe Garnier, puis M Alexandre Carpentier en novembre 2007. 2009 rattachement à la nouvelle direction générale adjointe chargée de la promotion et de la valorisation de la ville. Liste des archivistes municipaux de Pontoise : _ Nomination de M Denis Trou archiviste bibliothécaire de la ville en 1856 _ Nomination de M Jean Baptiste Ménetrier archiviste bibliothécaire de la ville en 1857 1857-1932 Informations lacunaires – 1985-1992 Madame Geneviève Daufresne (missions de reclassement des archives anciennes et modernes de 1100 à 1850) – 1993-2001 Madame Caroline Pivato (intérim de Madame Zahia Adnani en 1996 congé maternité de Mme Pivato) – juillet 2001-août 2002 : intérim de Madame Jacqueline Grébouval, documentaliste du service depuis 1998 – depuis le 1er août 2002 Pascal Gaillard Localisation du service -1985-1998 : les archives anciennes et modernes se trouvent au dessus de la bibliothèque municipale de l'Hôtel de ville ; elles sont déposées aux Archives départementales en 1993 provisoirement. Les archives postérieures à 1850 sont dans les services ou dans les greniers et caves de l'hôtel de ville ; un agent administratif est chargé de leur conservation et de leur classement. Le bureau de l'archiviste est l'actuel bureau du responsable de la Direction des Affaires juridiques. – 1995 : aménagement d'un local annexe de conservation au Centre Technique Municipal – - depuis 1998 : le service a déménagé au second étage de l'hôtel de ville dans les anciens locaux du service des sports, avec la Direction de l'Administration Générale et de la Logistique – 2001-2002 : déménagements de l'Administration Générale, du service Achats alors occupant des locaux actuels ; le service archives documentation récupère tous les locaux – octobre 2002 : création d'une salle de lecture – depuis 2002 : suppression des annexes de conservation des archives des services : seuls les magasins gérés par le service archives sont gardiens des documents d'archives (AD95, Centre technique et grenier de l'Hôtel de ville) et annexe Prachay en 2006 - octobre 2009 : retour en mairie des archives anciennes et modernes - 2020 rattachement à la direction des affaires juridiques sous la responsabilité de Madame Clémence Sabéri Nom du producteur Ville de Pontoise Historique de la conservation : Ces documents, conservés par le dit service, ont été versés régulièrement depuis 2002. Modalités d’entrée Versement Présentation du contenu Expositions réalisées par la service, récolements, inventaires, dons et legs à la commune, recherches par correspondances, ouvrages et abonnements, projets d'aménagements de locaux, publications du service documentation; CD numérisation registres de délibérations et paroissiaux, enquêtes statistiques et rapports d'activité Evaluation, tris et éliminations et sort final Selon les circulaires de 2008 et 2014 Accroissements En fonction du versement du service Mode de classement Classement article par article Conditions d’accès Selon les circulaires de 2008 et 2014 Conditions de reproduction Libre Langue et écriture des documents Français  Caractéristiques matériels Néant Instruments de recherche Bordereaux de versements réalisés par Pascal Gaillard, archiviste communal depuis 2002. Bordereaux de versement réalisés depuis 2018 par Monsieur Sébastien Clément, archiviste vacataire et informatisé sur le logiciel AVENIO. Les bordereaux d'archives électroniques sont réalisés par Pascal Gaillard Existence et lieu de conservation des originaux Archives Municipales de Pontoise 2,rue Victor Hugo 95300 PONTOISE Tél : 01 34 43 34 94 Existence et lieu de conservation des copies Néant Sources complémentaires Néant

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