Inventaire d'archives : Domaines postérieurs à la Révolution : inventaires et séquestres suite aux lois de séparation de l'Église et de l'État

Contenu :

Ensemble de documents relatifs aux lois de séparation de l'Eglise et de l'Etat

Cote :

2 Q A CLASSER 1-81

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2010
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfectire de Haute-Loire

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Conservation définitive
Mise en forme :
Mode de classement
Documents tirés de la Série V lors de son reclassement et en attente de cotation définitve lors de la reprise de la sous-série 2 Q.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 81 cotes d'archives

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_00000002Q

Institutions :

Préfectire de Haute-Loire

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens