Inventaire d'archives : Domaines postérieurs à la Révolution : inventaires et séquestres suite aux lois de séparation de l'Église et de l'État
Contenu :
Ensemble de documents relatifs aux lois de séparation de l'Eglise et de l'Etat
Cote :
2 Q A CLASSER 1-81
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2010
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfectire de Haute-Loire
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Conservation définitive
Mise en forme :
Mode de classement
Documents tirés de la Série V lors de son reclassement et en attente de cotation définitve lors de la reprise de la sous-série 2 Q.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 81 cotes d'archives
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_00000002Q