Inventaire d'archives : Culture ; Direction théâtre, spectacles (1947-2000)

Contenu :

INTRODUCTION
Présentation de la direction du Théâtre et de Spectacles
Le 3 février 1959, lors de la création du ministère des affaires culturelles, le théâtre est au centre des préoccupations politiques. En 1961, André Malraux rétablit, dans le cadre de la réorganisation de la Direction générale des Arts et Lettres, la direction des Spectacles et de la Musique et de l'Action culturelle. Cette direction développe une politique d'aide au théâtre dans quatre principaux secteurs la décentralisation dramatique avec la création des centres dramatiques nationaux, la politique des théâtres nationaux, la mise en place de subventions pour les compagnies théâtrales et le soutien au théâtre privé.
En 1979, est créée la direction du Théâtre et des Spectacles. Sa mission principale est de favoriser la création et la diffusion du spectacle vivant. Ainsi, elle gère la tutelle des cinq théâtres nationaux qui sont la Comédie française, le théâtre national de l'Odéon, le théâtre national de Strasbourg, théâtre national de Chaillot, théâtre national de la Colline et ainsi que le conservatoire national supérieur d'art dramatique. Dans le cadre de la décentralisation, la DTS gère les Centres dramatiques et les scènes nationales. Le soutien de la DTS aux auteurs se définit par l'aide directe à l'écriture et au montage de texte et le soutien aux structures et organismes dont l'activité est orientée vers l'écriture et la création dramatique contemporaine.
Au total, la DTS soutient chaque année plus de 600 compagnies dramatiques indépendantes en liaison avec les directions régionales des affaires culturelles et son action s'étend aux domaines du cirque, des arts de la rue, de la marionnette, de la magie, du mime. Parallèlement, la DTS s'investit dans la formation par la formation, l'initiation des futurs professionnels dans le cadre des écoles et des conservatoires.
La DTS comprend sous l'autorité du directeur et du directeur adjoint, les inspecteurs de la création et des enseignements artistiques, un architecte-conseil et cinq bureaux :
. Le bureau de l'administration générale et de la réglementation des spectacles qui intervient dans les affaires financières et générales, les affaires juridiques et la communication ;
. Le bureau des établissements de création théâtrale et de diffusion du spectacle vivant chargé des théâtres nationaux, de la décentralisation dramatique à travers les réseaux des centres dramatiques et des scènes nationales, ainsi que des théâtres missionnés ;
. Le bureau des activités théâtrales et des spectacles, chargé des compagnies dramatiques indépendantes, du soutien aux lieux de spectacle autres que les théâtres nationaux, les centres dramatiques et les scènes nationales, arts du cirque et de la rue, des organismes qui se consacrent à la promotion ou la diffusion du théâtre ;
. Le bureau de l'enseignement et de la formation qui a quatre domaines d'intervention : les enseignements publics spécialisés de l'art dramatique, ainsi que ceux relatifs aux cirques à la marionnette. Seuls les enseignements supérieurs relèvent de sa tutelle directe ; la formation continue des comédiens et des techniciens du spectacle ; l'éducation artistique en partenariat avec le ministère de l'Education nationale, dans le cadre des enseignements de spécialité obligatoire des lycées ; l'encadrement de la pratique amateur.
. Le bureau de la promotion des auteurs dramatiques assure la mise en œuvre de la politique en direction des auteurs et de la création contemporaine : commandes, aide à la création dramatique, soutien aux organismes orientés sur l'écriture contemporaine ainsi qu'à des manifestations de promotion du texte dramatique en France ou à l'étranger. Les commandes aux auteurs, l'aide à la création dramatique sont destinés à déceler les nouvelles écritures et à en promouvoir la diffusion la plus large.
Présentation du fonds
Ce fonds regroupe toutes les archives de tous les bureaux de l'ancienne DTS jusqu'en 1998, où la DTS a fusionné avec la direction de la Musique et de la Danse (DMD) pour devenir la direction de la Musique de la danse du théâtre et des spectacles (DMDTS).
Ce fonds provient donc de la fusion de plusieurs versements de la DTS et de la DMDTS : 0006, 0011, 0015, 0016, 0031, 0032, 0044, 0045, 0050, 0064, 0065, 99V104, 99V106, 99V108.
Et comprend des archives de 1972 à 1998 jusqu'à la fusion de la DTS avec la DMD.
Intérêt du fonds
Ce fonds est extrêmement riche et reflète une grande partie de l'activité et du fonctionnement de la DTS. On peut dans un premier temps, étudier l'évolution du budget de 1989 à 1998, analyser les organismes du spectacle vivant subventionnés de 1990 à 1998. Ce fonds reflète aussi toute l'activité autour de la promotion des auteurs avec l'ensemble des documents des commissions de 1983 à 1998 accompagnés des manuscrits commandés. Ensuite, une étude est possible sur le suivi des centres dramatiques nationaux et des théâtres nationaux de 1980 à 1998. Enfin, le chercheur pourra avoir accès à des sources concernant l'enseignement et la formation professionnelle et une vue d'ensemble sur l'intervention de l'architecte conseil sur les constructions et l'aménagement de salles de spectacles de 1976 à 2002.
Sommaire
Administration générale (art. 1-11)
Courrier direction (art. 1-3)
Préparation et exécution du budget (art. 4-7).
Subvention d'équipement (art. 8-10).
Les associations
Les établissements publics
Les fondations nationales
Les sociétés
Les structures
Les villes
Etudes générales (art. 10)
Les affaires juridiques (art. 10 suite-11).
Etablissements de création théâtrale et de diffusion du spectacle (art. 12-32).
Théâtres nationaux (art. 12-13).
Centres dramatiques nationaux et régionaux (art. 14-32).
Promotion des auteurs dramatiques (art. 33-89)
Aide à l'écriture (art. 33-62).
Aide à la création d'œuvres dramatiques (art. 63-87).
Dossier d'engagement financier des aides aux auteurs et aux structures (art. 88-89).
Formation professionnelle (art. 90-107)
Agrément des cours privés (art. 90-91).
Bourses d'étude (art. 92)
Subventions versées aux organismes de l'enseignement et de la formation (art. 92-94).
Suivi d'organismes ayant des missions relatives au secteur de l'enseignement (art. 95-97).
Les ateliers de formation et de recherche (art. 98-102).
Ecoles du cirque (art. 103-105).
Conservatoire national supérieur d'art dramatique (art. 106-107).
Subventions à des organismes professionnels et syndicaux (art. 108)
Architecte, conseil en scénographie (art. 109)
Sommaire
Art 1-3 : Minutier chronologique, 1989-1998. Art 4-7 : Préparation et exécution du budget, 1981-1998. Art 8-10 : Subvention d’équipement, 1989-1998. Art 10 (suite) : Etudes générales, 1989-1997. Art 10 (suite)-11. Affaires juridiques, 1989-1996. Art 12-32 : Suivi et fonctionnement des théâtres nationaux et des centres dramatiques nationaux et régionaux, 1959-1999. Art 33-62. Aide à l’écriture, 1982-1998. Art 63-87. Aide à la création d’œuvres dramatiques, 1993-1998. Art 88-89. Aide aux auteurs et aux structures : SD. Art 90-107 : Formation professionnelle, 1947-2000. Art 108 : Subvention à des organismes professionnels et syndicaux, 1985-1999. Art 109. Aménagement et travaux des salles de spectacles, 1976-1998

Cote :

20040044/1-20040044/109

Publication :

Archives Nationales
2004

Informations sur le producteur :

Direction du théâtre et des spectacles

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Ressources complémentaires :

SOURCES COMPLEMENTAIRES
19800368 art. 1-20
Généralités : budget de la direction, subventions aux théâtres et aux établissements d'action culturelle ; préparation du plan (groupe théâtre) ; conventions collectives (1956-1972).
19800368 art. 21-24
Rapports d'inspections théâtres (1958-1970).
19800368 art. 25-27
Dossiers du directeur (Emile-Jean Biasani) (1961-1966).
19800368 art. 28-49
Minutiers chronologiques des services (1960-1973)
19800368 art. 50-63
Théâtres nationaux : statistiques, équipement, dossier par théâtre (1950-1971).
19800368 art. 64-83
Théâtres municipaux : généralités, équipement, reconstruction (1948-1980).
19800368 art. 83 (suite)-88
Maisons de la culture et centres d'action culturelle : généralités (1950-1971).
19800368 art. 89-101
Action théâtrale : généralités (1950-1971).
19800368 art. 101 (suite)-105
Animateurs (1960-1975).
19800368 art. 106-115
Festivals (1959-1969)
19800368 art. 116-118
Activités artistiques des casinos (1960-1965).
19800368 art. 118(suite)-120
Divers
19800368 art. 121-129
Réunion des théâtres lyriques nationaux (RTLN) : généralités et dossiers par théâtre (1956-1970).
19910240 art. 1
Notes et correspondance (1945-1967).
19910240 art. 2-3
Dossiers classés par secteur d'activités de la direction générale des arts et lettres (1944-1966).
19910240 art. 3 (suite)
Relations avec le haut commissariat à la jeunesse et aux sports (1959-1963).
19910240 art. 3 (suite)-5
Associations culturelles (1959-1967), centre national de diffusion culturelle (1962-1967), relations internationales (1960-1964), audiovisuel (1961-1967).
19910240 art. 6-8
Dossiers budgétaires (1945-1978).
19910240 art. 8 (suite)-9
Préparation des 4-7e plans (1958-1975).
19930366 art. 1-6
Minutier chronologique direction (1970-1988).
ACTIVITES ET CREATIONS THEATRALES
19860730 art. 1
Procès verbal de réunions des commissions d'aide aux compagnies et d'aide à la création (1971-1975).
19860730 art. 2-96
Dossiers de compagnies ayant demandé à bénéficier de l'aide aux compagnies ou aux animateurs et à la création, demande de subvention, rapport d'activité, programme, correspondance (aide des animateurs ou directeurs de troupe)
art. 2-58
Aide aux compagnies et à la création (1953-1983).
art. 59-92
Aide à la création (1966-1983).
art. 93-96
Aide au matériel (1983-1985).
19900300 art. 1-3
Dossiers des commissions d'aide aux compagnies théâtrales indépendantes et au théâtre privé (1962-1985).
19900300 art. 4-13
Dossiers des compagnies hors commission, des organismes dont l'activité intéresse le théâtre, des lieux d'accueil (1955-1985).
19900300 art. 13 (suite)-46
Dossiers de demande de subventions auprès des commissions d'aide aux compagnies, d'aide à la création, d'aide aux projets, par ordre alphabétique d'animateur, dossiers acceptés et refusés (1967-1988).
19900300 art. 46 (suite)-50
Aide aux festivals, en matériel et aux emplois (1974-1986).
19910243 art. 1-10
Aide à la création dramatique : demandes de subventions, fiches de lecture, par ordre chronologique de session (1972-1985).
19910243 art. 11-14
Aide aux festivals : demandes de subventions (1975-1985).
19920163 art. 1-25
Dossiers de compagnies hors commissions : généralités (1969-1988).
19920163 art. 26-27
Dossiers de subventions des associations hors commissions (1972-1988).
19920163 art. 28-36
Aide aux compagnies dramatiques : généralités et dossiers d'aide (1982-1985).
19920163 art. 36 (suite)-49
Dossiers d'aide aux projets (1984-1989).
19920163 art. 49 (suite)-53
Dossiers de subventions de festivals (1974-1989).
19920163 art. 54-67
Aide à la création dramatique : généralités, dossiers de compagnies subventionnées, catégories non subventionnées (1974-1987).
19920486 art. 1-46
Demandes de licence d'exploitation théâtrales (1946-1976).
19920486 art. 47-54
Minutier chronologique de notification (1979-1989).
19930049 art. 1-79
Licences d'exploitation : arrêtés d'attribution et de retrait (1946-1970 ; 1982-1990).
19930215 art. 1-13
Minutier chronologique : arrêtés et courriers concernant les licences des entrepreneurs de spectacle (1980-192).
19930215 art. 14-17
Commission pour l'octroi de licences : arrêtés d'octroi et de retraits ; procès verbal ; nomination des membres de la communication (1969-1990).
19930215 art. 17 (suite)
Syndicats d'entrepreneurs et organisations (1961-1981).
19930493 art. 1-54
Dossiers individuels de licence d'exploitation accordés aux entrepreneurs de spectacle (1971-1985).
19930623 art. 1-8
Minutier chronologique à la signature du directeur et minutier chronologique du service (1984-1990).
19930623 art. 9-14
Généralités (1976-1990).
19930623 art. 15-26
Dossiers de subvention aux compagnies théâtrales et aux théâtres étrangers (1953-1992).
19940739 art. 1-5
Commission d'aide aux compagnies théâtrales dramatiques : arrêtés, conventions avec des associations (1982-1991).
AFFAIRES GENERALES
19870601 art. 1-15
Minutier chronologique courrier de la direction, par service (1961-1979).
19870647 art. 1
Organisation et fonctionnement de la direction du théâtre, maisons de la culture et lettres et des SD (1965-1976).
19870647 art. 1 (suite)-2
Préparation du budget de la direction (1968-1980).
19900428 art. 1-17
Dossiers d'équipement théâtral (théâtres municipaux, maisons de la culture et autres établissements. (1946-1982).
19910844 art. 1-2
Préparation du budget de la direction, par exercice budgétaire, plan comptable des entreprises du spectacle (1967-1975).
19910844 art. 2 (suite)
Préparation du 6e et 7e plans (1971-1976).
19910844 art. 3-4
Affaires générales : gestion du personnel de la direction, comité technique paritaire, locaux informatiques, inspection générale des spectacles, situation des architectes-conseils de la direction (1963-1986).
19910844 art. 5-6
Equipement culturel : généralités et équipements régionaux (1965-1982).
19910844 art. 6 (suite)-10
Attribution de matériel par l'Etat au théâtre aux théâtres (1969-1975).
19910844 art. 10 (suite)
Missions de développement culturel : emploi de développement culturel (1981-1984).
19940649 art. 1-24
Dossiers de suivi, par région : conventions, contrat de plan Etat-région, subventions Etat/ville, opérations particulières (1982-1990).
19940738 art. 1
Généralités, opération " habitat et vie sociale ", aides aux compagnies dramatiques, projet de maison du spectacle à Paris (1959-1983).
19940738 art. 2
Minutier chronologique bureau des affaires générales (1987-1989).
19940738 art. 3
Minutier chronologique TS 4 et TS5 (1989-1992).
19940738 art. 4-5
Questions parlementaires, projets de lois de finances (1970-1986).
19940738 art. 5 (suite)
Dossiers de personnel
19940738 art. 6
Plans IVe et Ixe (1962-1988).
19940738 art. 6 (suite)-13
Budgets et affaires comptables (1970-1991).
ENSEIGNEMENT ET FORMATION
19900530 art. 1-2
Correspondance (1979-1987).
19900530 art. 2 (suite)-4
Généralités : subventions, organisation de l'enseignement de l'art dramatique (1959-1984).
19900530 art. 4 (suite)-7
Conservatoire nationale supérieure d'art dramatique : organisation et activités (1943-1981).
19900530 art. 7 (suite)-9
Autres centres de formation (1952-1985).
ETABLISSEMENTS D'ACTION CULTURELLE
19870595 art. 1-2
Bureau des établissements d'action culturelle, généralités (1982-1985).
19870595 art. 3-9
Maisons de la culture, centres d'action culturelle, établissements 1er cercle et 2e cercle élargi : généralités sur statut, fonctionnement, personnel, budget des établissements (1968-1986).
19870595 art. 9 (suite)-11
ATAC : fonctionnement , activités (1974-1986).
19870595 art. 12-20
Maisons de la culture : dossiers de subventions de fonctionnement (1969-1985).
19870595 art. 20 (suite)-33
Centres d'action culturelle (1979-1986).
19870595 art. 34-51
Centres de développement culturel (1972-1986).
19870595 art. 52-53
Maisons de la culture : dossier d'équipement, d'investissement (1981-1983).
19870595 art. 53 (suite)-60
Centres d'action culturelle (1982-1986).
19870595 art. 71-74
Centres culturels de développement (1983-1985).
19870595 art. 75-88
Bureau des équipements : dossier d'équipement de centres culturels (1966-1985).
19890532 art. 1
Généralités : rapport d'inspection et notes relatives à l'organisation et au fonctionnement des établissements d'action culturelle, contrats des directeurs, circulaires (1970-1986).
19890532 art. 1-7
Maisons de la culture : dossiers administratifs et dossiers d'activités (1961-1988).
19890532 art. 8-16
Centres d'action culturelle (1968-1988).
19890532 art. 17-18
Centres culturels reconnus, centres culturels de rencontre (1979-1987).
19900200 art. 1-3
Généralités : mission d'enquête sur les publics des établissements d'action culturelle ; contrats de plan ; demandes de subvention pour travaux d'équipement et projets audiovisuels ; dossiers de fonctionnement de l'union nationale des associations des maisons de la culture, de l'union nationale des centres d'action culturelle, du syndicat national des directeurs d'entreprises artistiques et culturelles, de l'office national de diffusion artistique (1975-1985).
19900200 art. 3 (suite)-5
Maisons de la culture : dossiers administratifs et d'activités (1968-1989).
19900200 art 8-12
Centres de développement culturel (1979-1987).
19900200 art. 12 (suite)-14
Centres culturels de rencontre (1972-1986).
19900200 art. 14 (suite)
Autres structures (1982-1986).
19910410 art. 1-3
Généralités sur le fonctionnement et les activités des établissements d'action culturelle, rapports, statistiques, problèmes syndicaux, effectifs (1972-1988).
19910410 art. 4-15
Etablissements d'action culturelle : maisons de la culture, centre d'action culturelle, centres culturels : dossiers administratifs et dossiers d'activité (1968-1989).
19910410 art. 15 (suite)
Centres culturels de rencontre (1982-1989).
19920483 art. 1-12
Dossiers des centres culturels (1969-1990).
INSPECTION GENERALE DES SPECTACLES
19910241
Fonds de Georges-Marie Le Cannu, inspecteur des spectacles
19920484 art. 1
Minutier Chronologique (1980-1988).
19920484 art. 2-5
Rapports et dossiers documentaires (1982-1987).
19920484 art. 6
Relations internationales : dossiers documentaires par pays (1981-1987).
19920484 art. 7
Action de la DTS dans le domaine de l'audiovisuel (1982-1985).
19920484 art. 7 (suite)-8
Dossiers d'organismes et d'associations subventionnées par la direction (1964-1990).
INSTITUTIONS THEATRALES
19860729 art. 1-11
Tutelle des théâtres nationaux : statut, personnel, conseil d'administration, budget et comptes, programmes d'activité, prix des places
art. 1-6
Comédie française (1920-1975).
art. 7-9
Théâtre national de Paris (1939-1975).
art. 10-11
Théâtre national de Strasbourg (1952-1974).
19870599 art. 1-26
Dossiers administratifs et artistiques des centres dramatiques nationaux (1945-1971).
19870599 art. 27-59
Dossiers de tutelle des théâtres nationaux (1945-1985).
19910242 art 1-6
Minutiers chronologiques (1970-1985).
19910242 art. 6 (suite)-17
Questionnaires parlementaires, généralités sur la décentralisation dramatique les théâtres nationaux, informatique et audiovisuel, réunion des théâtres lyriques nationaux, action culturelle, théâtre ouvert, recettes des théâtres parisiens (1951-1988).
19910242 art. 17 (suite)-24
Théâtres nationaux : dossiers administratifs et financiers (1959-1990).
19910242 art. 25-52
Centres dramatiques nationaux : dossiers administratifs et artistiques (1952-1984).
19910242 art. 53-56
Centres dramatiques nationaux pour l'enfance et la jeunesse (1963-1981).
19920510 art. 1-5
Décentralisation des théâtres nationaux (1955-1984).
19920510 art. 5 (suite)-16
Centres dramatiques nationaux
Dossiers d'inspection (1983-1984).
Théâtres nationaux : dossiers d'aide matériel (1963-1982).
19930504 art. 1-6
Dossiers administratifs et financiers de suivi du fonctionnement des théâtres nationaux (1956-1989).
19940551 art. 1
Minutier chronologique du bureau des institutions théâtrales (1986-1988).
19940551 art. 2-3
Généralités (1972-1990).
19940551 art. 4-10
Tutelle des théâtres nationaux (1970-1992).
19940551 art. 10 (suite)-23
Centres dramatiques nationaux (1975-1990).
19950266 art. 1
Affaires générales, relations avec les directions régionales des affaires culturelles (1968-1992).
19950266 art. 2-3
Questions parlementaires, budgets et subventions, tarifs, statistiques (1980-1992).
19950266 art. 3 (suite)-6
Suivi des théâtres nationaux (1957-1991).
SPECTACLES
19870600 art. 1-6
Efforts artistiques des casinos (1955-1975).
19900429 art. 1-4
Correspondance du bureau (1970-1987).
19900429 art. 4 (suite)-5
Législation et fiscalité des entreprises de spectacles (1944-1980).
19900429 art. 5 (suite)
Budget de la direction (1977-1984).
19900429 art. 5 (suite)-12
Généralités sur les théâtres privés et spectacles (1946-1983).
19950216 art. 1-7
Gestion des associations : conditions générales, aides à des associations dans le domaine du cirque, de la tauromachie, du théâtre privé, interventions parlementaires (1974-1991)
SCENES NATIONALES
19940648 art. 1-17
Dossiers de suivi des scènes nationales (1983-1990).
19950515 art. 1-32
Dossiers de scènes nationales (1985-1993).
19960060 art. 1
Minutier chronologique (1980-1984).
19960060 art. 2-16
Arrêtés de subventions (1973-1989).
19960140 art. 1-3
Dossiers administratifs, juridiques et suivi des activités et projet des ateliers théâtraux (1977-1994).
19970462 art. 1-8
Tutelle des scènes nationales (1993).
19970462 art. 9-10
Schémas d'action régionale (1991-1993).
19980530 art. 1-50
Association nationale pour le développement des arts du cirque
art. 1-7
Courrier départ de la direction (1989-1994).
art. 8-20
Dossiers de subvention soldés (1987-1994).
art. 21-22
Procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration (1982-1995).
art. 23-37
Dossiers de demande d'aide financière à l'ANDAC (1980-1995).
art. 28-31
Dossiers d'aide exceptionnelle et d'aide automatique par nom du cirque (1988-1994).
art. 32-45
Dossiers comptables et gestion financière de l'association (1982-1995).
art. 46-47
Dossier d'adhésion (1987-1994).
art. 48-50
Fonctionnement général de l'association (1988-1995).
20000197 art. 1-14
Bureau des activités et créations théâtrales
art. 1-6
Aide aux associations pour le soutien du théâtre privé (1972-1997)
art. 7-8
Dossiers de soutien de théâtre privé : les arts de la rue (1962-1994)
art. 13
Demande d'aide à la création (1995)
art. 14
Budget de la direction (1988)
20000267 art. 1-3
Dossiers de suivi et d'attribution de subventions d'organismes de formation (1964-1994).
20000268 art. 1-3
Courrier à la signature du directeur et des membres du cabinet (1995-1997).
20000268 art. 4-6
Minutier chronologique de la direction (1994-1998)
20000268 art. 7
Relations de la direction avec le cabinet (1994-1997).
20000268 art. 8
Dossiers de soutien aux activités théâtrales
20000269 art. 1-3
Bureau de l'inspection générale des spectacles
art. 1-2
Rapports et études relatifs aux théâtres (1972-1990).
art. 3
Gestion et fonctionnement des compagnies théâtrales (1986-1993).
20000270 art. 1
Statuts, conventions, arrêtés et contrats de coproduction des théâtres et des compagnies subventionnées (1993-1997).
20000271 art. 1-2
Relations entre les organismes sociaux et le ministre de la culture relative aux dispositions sociales régissant les intermittents du spectacle et leurs employeurs.
20010102 art. 1-2
Bureau des institutions théâtrales
art. 1-2
Dossiers de suivi et de soutien des centres dramatiques nationaux (1981-1995).
20010269 art. 1-3
Bureau du théâtre et des spectacles
art. 1-3
Dossiers d'aide au projet et à la création dramatique (1988-1991).
20010437 art. 1
Bureau des établissements et de l'action culturelle
art. 1
Association " Centre d'action culturelle Pablo Neruda " : statuts, subvention, gestion du personnel et fonctionnement de l'association (1983-1995).
20010110 art. 1-4
Bureau des scènes nationales
Dossiers relatifs aux cirques
art. 1-2
Demandes de subventions et manifestations (1927-1995)
art. 3-4
Création et fonctionnement du centre national des arts plastiques (1984-1994).
20010439 art. 1-3
Bureau des scènes nationales
Dossiers d'investissement immobiliers des centres culturels et de demande de subventions pour la production artistique et l'équipement (1984-1993).

Localisation physique :

Pierrefitte

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_023456