Inventaire d'archives : Série HsÉtablissements de santé et médico-sociaux
Contenu :
Présentation du contenu
Archives versées ou déposées par les établissements hospitaliers et médico-sociaux.
Cote :
1 Hs ; 2 Hs ; 3 Hs ; 4 Hs ; 5 Hs ; 6 Hs ; 7 Hs ; 8 Hs ; 9 Hs ; 10 Hs ; 11 Hs ; 12 Hs ; 13 Hs ; 14 Hs ; 15 Hs ; 16 Hs ; 17 Hs ; 18 Hs ; 19 Hs ; 20 Hs ; 21 Hs ; 22 Hs ; 23 Hs ; 24 Hs
Publication :
Archives départementales de Maine-et-Loire
2016
Angers
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Établissements de santé ou médico-sociaux
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement ou dépôt
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives de statut juridique mixte
Communicabilité
Accès en respect du code du patrimoine (art. L 213-2).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre des documents communicables
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 24
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 377,97
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Maine-et-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD049_etat_Hs