Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service technique...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service technique énergie électrique, grands barrages (1967-1988)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement en provenance de la Direction générale de l'énergie et des matières premières/Service technique de l'énergie électrique et des grands barrages concerne des dossiers du Comité technique permanent des barrages.
Le comité technique permanent des barrages institué par décret du 13 juin 1 966 auprès des ministres de l'Industrie, de l'Equipement et de l'Agriculture est appelé à donner son avis sur les avants-projets et projets d'exécution des barrages d'une hauteur au moins égale à vingt mètres au-dessus du point le plus bas du terrain naturel.
Les dossiers sont classés par ordre numérique, qui correspond à la chronologie des constructions envisagées de barrages, et contiennent en général :
* l'avant-projet
* le rapport préliminaire
* les documents techniques
* le rapport du rapporteur du CTPB
* le compte rendu de visite.
Pour ces dossiers, le délai d'utilité administrative sera fonction du délai de vie de chaque barrage, et ils présentent un intérêt historique, cette collection étant la plus complète-étant donné que le secrétariat du Comité est assuré par le Service technique de l'énergie électrique et des grands barrages au ministère de l'Industrie.
Sommaire
Art 1-38 : Dossiers du comité technique permanent des barrages. Avant-projets, rapports préliminaires, documents techniques, rapports finaux, comptes rendus de visite
Cote :
19940658/1-19940658/38
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, numérique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015612