Inventaire d'archives : Recherche ; Recherche et technologie (1971-1986)
Contenu :
INTRODUCTION
La Délégation générale à la recherche scientifique et technique (D.G.R.S.T.) fut créée par le décret 58-1 44 du 28 nov. 1958., qui organisait le dispositif interministériel destiné à coordonner et animer la recherche en France.
1. Elle fut rattachée, en la personne du Délégué général, aux services du Premier ministre, au sein d'un Secrétariat d'Etat
2. De 1969 à 1977 : passe sous tutelle du ministère de l'Industrie
3. de 1978 à 1981 : passe à nouveau sous tutelle Premier ministre
- A compter de juin 1978, a à sa tête un directeur et non plus un délégué général
4. 1981 : est intégrée au ministère de la Recherche et de la technologie
5. ler déc, 1981 : disparition La D.G.R.S.T. coordonne toute l'activité de recherche des pouvoirs publics :
1. Elle prépare et oriente la politique gouvernementale de recherche, assure la coopération interministérielle en ce domaine, évalue le potentiel français.
2. De 1965 à 1978, elle gère les crédits du Fonds de la Recherche et ceux de l'Aide au développement. Il s'agit de financer cette politique gouvernementale de recherche, sous une forme essentiellement incitative, qui ne vise pas pour autant à remplacer le financement normal des organismes de recherche publics et privés (organismes privés que la D.G.R.S.T. souhaite associer étroitement à la conduite et aux résultats des travaux qu'elle patronne). L'objectif de la D.G.R.S.T. est d'inciter les meilleures équipes françaises disponibles à se mobiliser sur des programmes précis qu'elles n'auraient pas abordés en temps ordinaire, d'encourager les équipes à se concerter entre elles, quelle que soit leur origine, de favoriser la diffusion des résultats obtenus et la constitution de structures de relais pour les actions entreprises (prise en main par des organismes existants ou formation d'organismes nouveaux).
Les procédures d'intervention du Fonds de la Recherche :
Depuis sa création, le Fonds de la Recherche a utilisé divers modes d'intervention :
A.
- Actions concertées (A.C.)
- Actions complémentaires coordonnées (A.C.C.)
- Actions de programme (A.P.)
Ces trois types d'actions fonctionnent, à quelques variantes près, de façon similaire. A partir de 1978, elles sont d'ailleurs confondues en un seul type d'action et désignées sous le terme d'Action concertée (A.C.)
Le Délégué général décide de la création/la prolongation d'une action concertée à laquelle est attribué un budget annuel.
Il y correspond un thème de recherche
Comité scientifique :
Il y a un comité scientifique par A.C. : il est composé de chercheurs très qualifiés choisis par la D.G.R.S.T. S'y adjoignent des membres de la Mission scientifique et technique (M.S.T.) (un conseiller scientifique et parfois un chargé de mission et un assistant).
Ce comité assure le suivi scientifique des recherches. Il définit les grandes directions que doit suivre l'action entreprise, établit les termes de l'appel d'offres (A.O.) diffusé auprès des organismes de recherches (publics comme privés). Il examine les dossiers en retour et en soumet une sélection au Délégué général qui décidera ou non de l'octroi d'une aide à la recherche.
Une fois les contrats passés entre l'Etat et les chercheurs ; le comité suit la réalisation des programmes soutenus et l'utilisation des résultats obtenus, par l'examen des différents rapports d'activité (rapports annuels intermédiaires et rapport final) qui sont exigés des chercheurs.
Actions concertées (A.C.) :
Il s'agit du plus ancien mode d'intervention du Fonds.
Les actions concertées correspondent à des opérations de relativement grande importance ou de longue durée, qui impliquent de nombreuses équipes, d'origine ou de disciplines différentes. Les membres de leur comité sont nommés par arrêté ministériel
Actions complémentaires coordonnées (A.C.C.) :
Elles correspondent à une opération plus limitée dans le temps ou dans son objet. C'est le Délégué général qui désigne les membres de leurs comités
Actions de programme (A.P.) :
Leur mise en place date de 1976. Elles sont destinées à favoriser, dans des domaines assez vastes et souvent à fort impact collectif, des recherches dont les résultats doivent permettre à des organismes ou services publics de les prendre à leur tour en charge
B.
- Actions urgentes (A.U.)
- Actions spécifiques (A.S.)
- Contrats de programmes (C.P.)
Actions urgentes (A.U.), dites "spécifiques" (A.S.) à partir de 1975 :
Elles sont gérées directement par le Fonds de la Recherche., sans appel d'offre ni organisation de comité scientifique. Elles sont décidées par le Délégué général, sur l'avis d'experts.
Elles soutiennent des programmes qui n'entrent pas dans le champ couvert par les A.C. et ne pouvant être financés par des moyens normaux.
Contrats de programme :
Mis en place à partir de 1978, ils confient à des organismes, surtout publics, la gestion de thèmes de recherches très vastes, dans le cadre d'un programme général mis au point par la D.G.R.S.T. Ce sont alors les organismes qui passent des contrats avec les chercheurs qu'ils ont choisis. La D.G.R.S.T. réalise généralement cette procédure en transférant les crédits aux organismes.
Sommaire
1.
:
COMITESComité Technologie alimentaire et agricole (TAA) - 1978-1981
art 1, liasse 1. Dossiers de demandes d'aides à la recherche sur l'appel d'offres TAA 1979 formulaire de demande d'appel d'offres TAA 1979, correspondance, déclarations d'intention, fiches de proposition de classement par dossier.
1978-1979
art 1, liasse 2. Dossiers de demandes d'aides à la recherche sur l'appel d'offres TAA 1979 formulaire de demande d'appel d'offres TAA 1979, correspondance, déclarations d'intention, fiches de proposition de classement par dossier.
1978-1979
. art 1, liasse 3- art 17, liasse 2. AC TAA
.
L'action concertée 78.7.0667 (art 58, liasse 3) est une action incitative « Liaison Recherche-Enseignement supérieur : on ne retrouve ce type de programme qu'à partir de 1993, avec l'ajout de la partie « Enseignement Supérieur » dans l'administration de la Recherche (Cabinet Fillon)
1974-1981 . art 17, liasse 3. ACC TAA.
1981
. art 18, liasse 1. AS TAA.
1979
. art 18, liasse 1 - art 19, liasse 3. CP.
1979-1981
. art 20, liasse 1. AC FBA.
Comité Fixation biologique de l'azote (FBA) - 19781978
Les actions de recherche sont repérées par le symbole. en début de ligneComité Matériau Bois (MBO) - 1973-1984
art 21, liasse 1. Actions collage : Projets d'actions Matériau Bois 1984.
1973-1984
. art 21 liasse 2 - art 23, liasse 2. AC MBO.
1978-1980
. art 23, liasse 2. ACC MBO.
1977-1979
Comité Filière Bois (FBO) - 1980-1985
art 24, liasse 1. Fiches financières récapitulatives des actions concertées Filière Bois, Grand programme et matériaux, listes 1980 n°1 à 4.
1980
listes (1 à 4) de recommandations 1981 Filière Bois, secteur Agronomie avec position crédits.
1981
Groupe Evaluation et Prospective (GEP) : membres du GEP Filière Bois, 1983-1984 ; réunion du 9 mars 1984 : CR réunion, documents de travail ; CR réunions du GEP Filière Bois et documents de travail : 4 juillet 1983, 3 nov. 1983, 14 juin 1984 ; réunion interorganismes des 6-7 déc. 1982 : schéma relevé de conclusions de la réunion des organismes de recherche de la filière bois, programme des journées des 6 et 7 déc., liste des participants, notes, correspondance documents de travail 1981-1983.
1981-1984
art 24, liasse 2. GIP Nouvelle filière papetière : CR réunions des 13 avril, 23 avril (Journées INOVA 83) et 21 juin 1983, 27 janv., 19 mars, 2 mai, 17 oct. 1984, 17 janv., 25 sept. 1985 ; Nouvelle filière papetière française : Etude Sté PRAXION d'évaluation des éléments innovants propres au développement d'une filière papetière française, notes, correspondance sd 1982-1984.
sd, 1982-1985
art 24, liasse 3. Listes des recommandations 1982, 1983 et 1984 dans la Filière Bois ; Listes et tableaux d'utilisation des budgets par la MST (mission scientifique et technique) des budgets dans la Filière Bois en 1982 et 1983.
sd, 1982-1984
CR réunions Filière bois "Action Panneaux" du 24/01, 14/02, 23/02, 23/03/1983 ; dossiers de proposition d'action Filière bois : "Lutte contre la maladie de l'encre du chataîgnier", "Etude du matériau bois par tomodensimétrie", "Rupture du pin maritime en grosses sections - Critères de rupture du bois dans la direction radiale", Fabrication de pâte à heut rendement pour papier journal à partir de Kenaf cultivé en France", "Pôle technologique régional de Poitou-Charentes", "Recherches de bases : compléments aux connaissances des caractéristiques du bois et réalisation de panneaux en bois massif à partir de petits bois", sd, 1983-1984 ; dossiers Colloques, équipements mi-lourds, bourses, formation, sd. 1982-1983.
sd, 1982-1984
art 25, liasse 1. Procédure d'appel d'offres Filière Bois 1982 : dossiers non retenus.
1982
Action thématique programmée (ATP) "Physiologie de la croissance et du développement des végétaux ligneux" : notes, notes manuscrites, correspondance, sd, 1983, 1984 ; fiches financières de projets acceptés pour 1983, sd ; colloque "Physiologie du couvert végétal organisé par la Société française de physiologie végétale, 19 mars 1983 ; dossier ATP "Production forestière", sd. 1984.
sd, 1983-1984
art 25, liasse 2 Polymères Matériau Bois : CR réunion du 13 déc. 1983 "Aspects macromoléculaires des recherches sur le bois" ; contribution des organismes : présentation des thèmes de recherches, interventions, rapports d'activités, correspondance, 1983-1984 ; CR réunion du 11 oct. 1983 Commission CRIN "Chimie à l'état fondu, à l'état condensé et sur l'objet fini".
1983-1984
art 25, liasse 3 GEP filière Bois : CR réunion "Bois dans la construction" du 29 févr. 1985 ; CR réunions GEP Filière Bois des 16 janv., 27 févr., 13 mai, 24 sept. Et 13 déc. 1985.
1985
. art 25, liasse 4 - art 34, liasse 1. AC FBO.
1980-1983
art 34, liasse 2. Projets sans suite et divers documents se rapportant à la filière bois : CR réunions, documents d'évaluation et de prospective intéressant la filière bois, projets de recherche dans le cadre de la procédure d'Action Urgente notes, correspondance, 1983-1984
. art 34, liasse 3 - art 35, liasse 2. AC FBO
. art 35, liasse 2 - art 37, liasse 1. Actions directes FBO.
1982-1984
. art 38, liasse 1- art 39, liasse 3. AC TOX.
Comité Toxicologie alimentaire (TOX) - 1977-19811977-1980
. art 39, liasse 3. AP et ASS TOX.
sd, 1977-1981
Comité Nutrition - 1976-1983
. art 40, liasse 1. AC Nutrition.
1977-1979
. art 40, liasse 2. AP Nutrition.
sd, 1976-1983
Comité Nutrition humaine - 1979-1980
. art 41 liasse 1 - art 42, liasse 1. AC Nutrition humaine.
1979-1980
. art 42, liasse 2. AC et ACC Interrelations Aliments-tube digestif.
Comité Interrelations Aliments-tube digestif - 19771977
. art 43, liasse 1 - art 43, liasse 2. AC et ACC POU.
Comité Protéines d'organismes unicellulaires (POU) - 1974-19791974-1979
. art 43, liasse 3. AS et AU POU.
1975-1978
art 44, liasse 1. Liste des membres du comité Protéines en alimentation animale ; liste des demandes d'aide acceptées/refusées, liste de projets acceptés mais non subventionnés en 1984 ; document de travail "Canevas de l'appel d'offres de 1984, CR réunions du comité : 16/12/1983, 13/01/1984, 26/01/1984, 19/04/1984, 03-04/05/1984, 04/10/1984, 12/11/1984, 20/12/1984 ;
Comité Protéines en alimentation animale — 1983-1986sd, 1983-1984
art 44, liasse 2. Liste récapitulative des demandes d'aides acceptées/refusées lors de l'appel d'offres de 1984 ; dossier de demande d'aide refusée GIE LUPSEM, document de travail "Appel d'idées sur l'amélioration de la qualité des matières premières protéiques de l'alimentation animale" ; CR réunions du comité : 02/10/1984, 12/02/1985, 17/04/1985,11/06/1985, 10/09/1985, 11/06/1985.
sd, 1984-1985
art 44, liasse 3. Appel d'idées 1986 du Comité Protéines : liste des membres du comité Protéines 1986, liste récapitulative des propositions des thèmes I à V pour l'appel d'idées 1986, notes, correspondance, documents de travail, propositions des organismes de recherche pour le thème I.
1986
art 44, liasse 4. Appel d'idées 1986 du Comité Protéines : liste récapitulative des propositions des thèmes II à V, propositions des organismes de recherche pour les thèmes II à IV.
1986
art 44, liasse 5. Appel d'idées 1986 du Comité Protéines : Propositions des organismes de recherche pour les thèmes V et Divers.
1986
art 45, liasse 1. Réunions Carbonisation, Combustion, Pyrolyse, 27-28/09/1978 ; Table ronde Fermentation méthanique, février 1978.
Comité Valorisation des déchets agricoles (VEDA) - 1976-1980sd, 1977-1978
. art 45, liasse 1 - art 46, liasse 2. AC VEDA.
1977-1979
. art 46, liasse 2. ACC, AP, AS, ASR VEDA.
1976-1980
art 47, liasse 1. Comité ECAR (ECologie et Aménagement Rural), 1979-1981 : 1. Ecologie et gestion du patrimoine nature : Projet de programme de recherche "Ecologie et gestion du patrimoine", CR réunions du Comité" thématique Ecologie et gestion du patrimoine, notes manuscrites ; Projets de contrats de programmes CNRS-Muséum ; 2. ATP écosystèmes forestiers ; 3. Ministère Environnement Projet Espaces protégés dans les parcs nationaux ; 4. Idem Faune - Flore ; 5. PIREN ; 6. INRA-Systèmes Agraires et Développement (SAD) ; 7. Centre Technique du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CTGREF) Etudes de Restaurations des Terrains en Montagne (RTM) ; 8. CEE Budget de recherche sur l'Environnement.
Comité ECologie et aménagement rural (ECAR) - 1979-19861979-1981
art 47, liasse 2. Comité ECAR (ECologie et Aménagement Rural) PV réunions, 1979-1980 : Réunions du 28/09/1979, 08/11/1979, 10/01/1980, 20/03/1980, 17/04/1980, 26/06/1980, 29-30/09/1980, 04/12/1980.
1979-1980
art 47, liasse 3. Institut de Biocénotique Expérimentale des AgroSystèmes (IBEAS) : CR réunions, notes, correspondance, 1980-1982.
1980-1982
art 48, liasse 1. Listes de recommandations Comité ECAR 1980, 1981, 1982 : fiches financières, décisions initiales et modificatives, projets refusés.
1980-1982
art 48, liasse 2. Comité ECAR (ECologie et Aménagement Rural) PV réunions, 1981 : Réponses à l'appel d'offres 1981 du Comité ECAR, dossiers complémentaires à l'AO (Campagnol en Franche-Comté, Héliciculture, Haïti, Restauration des terrains de montagne, Semences,), correspondance.
1981
art 49, liasse 1. Appel d'offres 1981 Comité ECAR thèmes 1 et 2 : 1. Conservation variétale et aménagement rural listes de projets retenus et dossiers en réponse à l'AO ; 2. Systèmes d'exploitation complexes Idem.
1981
art 49, liasse 2. Appel d'offres 1981 Comité ECAR thèmes 3 à 5 : 1. Incidences écologiques et socio-économiques des transformations dans l'espace rural ; 2. Aspects écologiques de la gestion énergétique de la biomasse ; 3. Passage de l'innovation en agriculture.
1981
art 49, liasse 3. PV réunions 1981-1982 du Comité ECAR.
1981-1982
art 50, liasse 1. ECAR : Journées Ecologie (29/09/1981, DGRST et 7-8/10/1981, Colloque ECAR de Lyon) financement, notes, correspondance, Courrier Comité ECAR, 1982.
1981-1982
art 50, liasse 2. Colloque ECAR des 27-28 mars 1985 : PV du colloque, documents préparatoires ; Appel d'offres ECAR 1981 : textes préparatoires, réponses à l'AO, contrats 1981-1982 non terminés : listes de projets 1981 thèmes 1 à 5 : liste des membres du comité Diversification des modèles de Développement Rural (DMDR), sd ; liste des membres du Comité ECAR, sd.
sd, 1981-1986
art 50, liasse 3. Bourses post-doctorales ECAR 1981 : demandes non retenues : BICHARD, BRECHET, CONAN, GAILLAT, LAMOUR, MIGLIORETTI, MOURIER, BILLAUD, BORD, CASALONGA, MA MUNG, REY-HERNE.
1981
art 51, liasse 1. Bourses post-doctorales ECAR 1981 : demandes non retenues : PETIT, PIROT, PONS, ROLLAND, SPIQUEL, VEDRENNE, VIDAL, WURMSER DE ZELICORT.
1981
art 51, liasse 2. Bourses post-doctorales ECAR 1981 : demandes non retenues : BIDEAU, JARA, MARTIEL, NEGREL, PARTOS, TREILLET : demandes retenues : BAUDRY, MORANDI, NYS, POCHON, THIERY, VAISSIÈRE,
1981
art 51, liasse 3. Documents de travail dont dossier Transplantation embryonnaire, convention ENSA Rennes-INRA portant sur l'étude des systèmes laitiers en Bretagne.
sd, 1981-1982
art 52, liasse 1. Colloque ECAR des 18 et 19 nov. 1982 : ordre du jour, liste d'invités, présentation d'actions ECAR achevées ou en cours, liste des membres des comités successifs ELB, GRNR, ECAR, DMDR (Equilibre et Lutte Biologique, Gestion des Ressources Naturelles Renouvelables, Ecologie et Aménagement Rural, Diversification des Modèles de Développement Rural), correspondance.
sd, 1981-1982
art 52, liasse 2. Colloque ECAR des 18 et 19 nov. 1982 : notes de réflexion, position financière, correspondance se rapportant à des actions sur les thèmes : Alsace, Andes, Causses, chêne pubescent, élevage en milieu pyrénéen, fertilité, Guadeloupe, Guyane, Haïti, landes de Gascogne, Margeride, Népal, petits fruits, risques phytosanitaires, Vosges.
1982
. art 52, liasse 3 - art 58, liasse 2. AC ECAR.
1980-1982
. art 58, liasse 2. AD ECAR.
1982
Comité Gestion des ressources naturelles renouvelables - ECologie et aménagement rural(GRNR-ECAR) - 1979
. art 58, liasse 3. AC GRNR-ECAR.
1979
Comité Gestion des ressources naturelles renouvelables (GRNR) - 1978-1979
. art 59, liasse 1 - art 64, liasse 4. AC GRNR.
1978-1979
Comité Equilibres et lutte biologique - Gestion des ressources naturelles renouvelables (ELB-GRNR) - 1974-1979
art 65, liasse 1. Liste des recommandations du Comité ELB, 1972-1973 et liste des recommandations du Comité GRNR, 1974-1979 ; PV des réunions des comités ELB et GRNR, 1974-1979.
1974-1979
Comité Diversification des modèles de développement rural (DMDR) - 1981-1986
art 65, liasse 2. Projet de brochure à grande diffusion concernant les acquis des Etats généraux du développement agricole, sd ; Réunion du 13/01/1983 sur la coordination des différents programmes de recherche portant sur l'écologie et la gestion des milieux naturels : notes manuscrites, 1983 ; présentation de propositions du Comité DMDR pour de premières orientations de recherches et listes de diffusion, 1983 ; listes d'actions ECAR 1981-1982 ; PV réunion ECAR du 17 déc. 1982 ; notes, correspondance, 1982-1983.
sd, 1981-1983
art 65, liasse 3. Bourse de l'initiative locale"Caisse des Dépôts et Consignations, 1984 ; listes de projets de recherche, sd ; Appel d'offres 1983 ; plaquette DMDR "propositions pour de premières orientations de recherches", mars 1983 ; listes provisoires Comité DMDR, 1982 ; PV réunions des 2 mai, 2 juin, 4 juillet, 12 sept., 17 oct. et 16 décembre 1982 ; correspondance, 1984.
sd, 1982-1984
art 66, liasse 1. Comité DMDR : PV réunions 1982, documents de travail, notes, correspondance concernant les réunions des 25 mai, 18 juin, 9 juillet, 5 oct., 29 oct., 17 déc. 1982.
1982
art 66, liasse 2. Liste de projets retenus à l'appel d'offre DMDR, 1984 ; CR réunion DMDR des 23 mars, 25-27 avril, 29 mai, 20 juin, 31 oct., 22 nov. 1984 ; Brochure synthétisant l'appel à critique par les organismes de la brochure "propositions pour de premières orientations de recherches" de mars 1983, sd. 1984 ( ?).
sd, 1984
art 66, liasse 3. Appel d'offres Diversification des modèles de développement rural 1984 : listes récapitulatives et dossiers individuels de demandes d'aide numérotés de 1 à 40.
1984
art 67, liasse 1. Appel d'offres Diversification des modèles de développement rural 1984 : dossiers individuels de demandes d'aide numérotés de 41 à 73.
1984
art 67, liasse 2. Appel d'offres Diversification des modèles de développement rural 1984 : dossiers individuels de demandes d'aide numérotés de 74 à 106.
1984
art 67, liasse 3. Propositions de communications et fiches-résumés pour le colloque DMDR des 17 et 18 avril 1986 : Atelier 1 "La plante, l'animal, la parcelle et le troupeau", Atelier 2 "Exploitation agricole et machinisme, Atelier 3 "Petites régions agricoles, développement rural et local", Atelier 4 "Politique agricole, Etat et relations internationales.
sd, 1985-1986
art 67, liasse 4. Préparation du colloque DMDR des 17 et 18 avril 1986 (Ateliers I à IV)
sd, 1985-1986
art 68, liasse 1. CR réunions des 11 févr., 14 févr., 28 févr., 23 avril, 29 mai, 25 juin 1985 ; notes relatives à la préparation du colloque, documents de travail, habilitation des DEA.
sd, 1985-1986
art 68, liasse 2. Colloque DMDR des 17 et 18 avril 1986 : Communications Atelier I "Plante, animal, troupeau, parcelle", Atelier II "Exploitation agricole et machinisme".
1986
art 68, liasse 3. Colloque DMDR des 17 et 18 avril 1986 : Communications Atelier III "Petites régions agricoles" et Atelier IV "Politique agricole, Etat et relations internationales".
1986
. art 69, liasse 1 - art 69, liasse 2. AC DMDR.
1983
. art 69, liasse 2. AD DMDR.
1983
Comité Consultatif de coordination - 1979
. art 70, liasse 1 AC Comité Consultatif de coordination.
1979
Comité Epidémiologie animale - 1981
art 70, liasse 2. Appel d'offres 1981 Epidémiologie animale : dossiers de demandes d'aide gérés par l'INRA, le ministère de l'agriculture et l'Université Claude Bernard.
1981
. art 70, liasse 3. ASS Epidémiologie animale.
1981
. art 70, liasse 4. AS Localisation des équipes de recherche.
Comité Localisation des équipes de recherche - 19781978
Comité Pays en développement - 1980
. art 70, liasse 5. AC Pays en développement.
1980
. art 70, liasse 6. AC PVD.
Comité Pays en voie de développement (PVD) - 19801980
Comité Recherche en coopération pour le développement - 1981-1982
. art 71, liasse 1. AC Recherche en coopération pour le développement.
1981
. art 71, liasse 1 - art 71 liasse 3. ASS Recherche en coopération pour le développement.
1981-1982
Comité PMI-Universités - 1981
. art 71, liasse 4. AS PMI-Universités.
1981
2.
ACTIONS DE RECHERCHE (SANS PRECISION DE COMITE) :
Programme d'Innovation ANVAR - 1980-1981
. art 72, liasse 1 - art 72, liasse 2. Programmes d'innovation ANVAR.
1980-1981
Contrat de programme (CP) - 1978-1985
art 73, liasse 1 - art 74, liasse 2. Contrats de programme.
sd, 1978-1985
art 74, liasse 2. Dossier Préparation du contrat de programme MEN/MIR 1984 dont projets : Génétique et amélioration des plantes ; Génétique des champignons ; Ecotoxicologie des pesticides ; Génie industriel alimentaire dans le domaine des viandes ; étude des possibilités de pronostics physiologiques précoces dans les programmes de sélection du maïs
Action Directe (AD) - 1982-1984
. art 74, liasse 3 - art 74, liasse 5. AD.
1982-1984
Action spécifique (AS) - 1976-1981
. art 75, liasse 1 - art 75-liasse 2. AS.
1976-1981
Action spécifique régionale (ASR) - 1980-1981
. art 75, liasse 3. ASR.
1980-1981
3.
DIVERS :
1971-1986
art 76, liasse 1. Etat des contrats du Comité Technologie Alimentaire et Agricole (TAA) depuis 1971 (VIe Plan), 1975 ; appel d'offres TAA 1978 programme, propositions, sélection, résultat de l'appel d'offre, 1977 ; composition des comités d'actions concertées VEDA, POU, TAA, sd 1975-1978 ; CR réunion 22/08/1975 sur bilan des AC terminées dans le domaine des techniques antipollution.
sd, 1971-1978
Programme n° 78.7.0921 : Etude des cultures et productions agricoles à développer dans le cadre du programme d'aménagement des Hauts de La Réunion.
1978
. art 76, liasse 2. Contrats de programmes INRA 1979-1981 dans les thèmes : Amélioration des plantes, Arboriculture fruitière, Cartographie des sols, Dynamique des zones critiques du Sud-Ouest, ECAR, Effets des traitements thermiques sur les aliments, Élevage en Corse de l'intérieur, Épidémiologie animale, Fertilité et système de production en région de grande culture, Filière Bois, Génétique des microorganismes, Multiplication végétative in vitro, Toxicologie alimentaire, Transplantation d'embryons de bovins, Valorisation de l'irrigation pour les grandes cultures du Sud-Ouest.
1979-1981
. art 76, liasse 3. Programme n°79.7.1472 : Action thématique programmée (ATP) Interaction entre le métabolisme et le sommeil. Etude du point de vue quantitatif et du point de vue qualitatif.
1979
Programme n° 79.7.1473 : Enquête sur le statut vitaminique de trois groupes d'adultes français. Témoins, obèses, buveurs excessifs.
1979
art 76, liasse 4. Bourses post-doctorales : Filière Bois : MARY, WALTER, TRIBOULAT ; Médiateurs chimiques : ZAGATTI, JALLALI.
1981-1982
art 76, liasse 5. Bourses post-doctorales ECAR et FBO 1982-1983 : ECAR : BARBIER, CAVALIÉ, BAUMES ; FBO : FINKELSTEIN, POULAIN, PECQUET, GUILLON, MARY ; Listes de propositions Bourses de formation complémentaire et/ou de reconversion : Agriculture et Industries agro-alimentaires, 1983 ; Filière Bois, 1981.
1981-1983
art 77, liasse 1. Dossiers de bourses post-doctorales acceptées (terminées) thèmes FBO, TAA, TOX : GRAPPIN, KARSENTY, LHUGUENOT, OHLEYER, SOUYRI, DE WAZIERS.
1982-1983
art 77, liasse 2. Dossiers de bourses post-doctorales 1982-1983, thèmes Bois, TAA, Toxicologie alimentaire : dossiers acceptés : GRENIER HARDY, KOUIDER : dossier annulé : BE LEVILLE (annulé par le candidat).
1982-1983
art 77, liasse 3. Dossiers de demandes de bourses post-doctorales, de reconversion ou formation complémentaire refusés ; Appel d'offres 1982 du Département Agricole et Agroalimentaire (ECAR, FBO, TAA, TOX) : correspondance, listes récapitulatives des dossiers sélectionnés 1982-1983 (ECAR et FBO).
1982-1983
art 77, liasse 4. Bourses post-doctorales 1982-1983 : demandes non retenues : ASSEMAT, BIDEAU, BOGUSZ, BRILLARD, DEDIEU, DIJON, FOURNIER, GIRARDIN, HAIDER, HERRENSCHMIDT, JRAÏDI, KOOHAFKAN, MONTANT, NEGREL, SABOURIN, VALES VIDAL, WURMSER.
1982-1983
art 77, liasse 5. Dossiers de demandes non retenues de bourses post-doctorales : Filière Bois : BENNET, BICHARD, DAMER VAL, DREYER, GERS, MERVILLE, POURSIN ; ECAR : COLLICARD, MARACANDIER, MARCANT, PODLEKSKI.
1982-1983
art 78, liasse 1. Listes de recommandations 1982-1983 du département Agriculture.
1982-1983
art 78, liasse 2. Bourses post-doctorales et boursiers chômeurs 1983-1984 non accordées : documents préparatoires de l'appel d'offres 1984 dont notes et notes manuscrites listing des demandes suivies.
1983-1984
art 78, liasse 3. Bourses post-doctorales 1983-1984 : dossiers acceptés du département IAA : BONNEMAISON, LAPEYRIE, NUGON-BAUDON ORSINI ROUET.
1983-1984
art 78, liasse 4. Bourses post-doctorales 1983-1984 : dossiers acceptés du département IAA : BES, CELANIE, DUTUIT, HEITZ, PEREZ THIBAULT.
1983-1984
art 79, liasse 1. Dossiers refusés de demandes de bourses post-doctorales thème Toxicologie alimentaire 1983 : BENHAMOU, COSTE, DEBUYSER, DERACHE, EDJDALI, KOBARI, MOREZ, PERSEGOL, RAFFENOT.
1983
art 79, liasse 2. Demandes non retenues de bourses IAA 1983 : BRON, GRIZARD, GUILBERT, LAUZE, MICHEL, SEBILLE, VAURY.
1983
art 79, liasse 3. Bourses post-doctorales 1984 : dossiers acceptés du département IAA : BOURELY, FREMY, ILARI.
1984
art 79, liasse 4. Bourses post-doctorales 1984-1985 accordées : BOUVIER, COLONA, MESNIER, VIALAS.
1984-1985
art 79, liasse 5. Allocations de 3e cycle (thèses), juin et oct. 1984 : dossiers de demandes d'allocation, listes récapitulatives, documents de travail.
1984
art 80, liasse 1. Allocations de 3e cycle (thèses), oct. 1984 : dossiers reçus du Département Sciences de la Vie ; dossiers non retenus, oct. 1984.
1984
art 80, liasse 2. Demandes non retenues de bourses IAA 1984 : BACOU, BERNIER, BIGLARY, BLADOCHA-MOREAU, BONNAMOUR, BUTET, CHAHUNEAU, CHÂTEAU, CHEVALLIER, CHEYNIER, CHOBERT, DELABIE, DE MARCH, DE RYCKE, DOUMAS, DUMAZ, DUGAIL, FAVET, GELIN, GENARD, HALIMI, JAMET, LAM, LARACINE, LELIEVRE, LEMPERIERE, LESCOURRET, MARCZAK, NECHAD, NICOLAS, PIALOT, POURSIN, PREVOST, SIMON, VACHER WENDENBAUM.
1984
art 80, liasse 3. Bourses post-doctorales 1985 : liste des demandes acceptées et refusées, dossiers des refusés : DELABIE, CHAN YONG, MARTIN, CHENICLET, TIVOLI, RICHARD, REEB, SATLER.
1985
art 80, liasse 4. Bourses post-doctorales 1986 non accordées : BRUN-BELLUT, CALMELS, CUGUEN, DECOURT, DAVI, DES CLERCLS, DOUBLIERS, DUCLOS, GAUCHER, GAUDE, GUYON, HERVIEU, JORDAN, LA BONNARDIERE, MARTINEZ MILAT, ZITOUN.
1986
Sommaire
Dossiers du secteur agriculture de la Délégation Générale à la Recherche Scientifique et Technique (DGRST) et du ministère Art 1-71 : Comités d’actions concertées. Appels d’offres, listes de recommandations, déclarations d’intention, demandes d’aide et décisions d’aide, 1971-1986 Art 72-80. Actions spécifiques notamment en régions, 1976-1981 ; contrats de programme, action thématique programmée du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), programmes d’innovation de l’Agence Nationale de Valorisation de la Recherche (ANVAR), 1978-1985 ; bourses post-doctorales et allocations de recherche, 1981-1986
Cote :
19990437/1-19990437/80
Publication :
Archives nationales
1999
Informations sur le producteur :
Ministère ou secrétariat d'État chargé de la Recherche
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019261
Institutions :
Ministère ou secrétariat d'État chargé de la Recherche, agence nationale de valorisation de la recherche (france), centre national de la recherche scientifique (france)
Thèmes :
action concertée, action thématique programmée, agriculture, aide à la recherche, allocation de recherche, bourse de recherche, commission scientifique, coopération scientifique, organisme de recherche, programme de recherche, région, technologie nouvelle