Inventaire d'archives : Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le...
Titre :
Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation
Cote :
20090396/1-20090396/68
Publication :
Archives Nationales (France)
2009
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service de la sécurité industrielle
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2009.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Par ailleurs, conformément à la réglementation de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, ne sont publiées dans ce présent instrument de recherche en salle des inventaires virtuelle des Archives nationales que les données pouvant être diffusées sur Internet. Certaines données à caractère personnel ou sensibles peuvent être consultées sur les postes informatiques de l’un des sites des Archives nationales.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits dans le cadre d’un usage privé (usage strictement personnel dans le cercle de la famille), sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
68 articles.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_028951