Inventaire d'archives : Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le...

Titre :

Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation

Cote :

20090396/1-20090396/68

Publication :

Archives Nationales (France)
2009
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Service de la sécurité industrielle

Informations sur l'acquisition :

Versé aux Archives nationales en 2009.

Conditions d'accès :

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
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Conditions d'utilisation :

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Description physique :

Importance matérielle :
68 articles.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_028951
Archives nationales