Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des registres d'état civil du greffe du tribunal (1842-1972)Arrondissement d'Argelès-Gazost...
Titre :
Répertoire méthodique des registres d'état civil du greffe du tribunal (1842-1972)Arrondissement d'Argelès-Gazost (1842-1972)Arrondissement de Bagnères-de-Bigorre (1893-1955)Arrondissement de Tarbes (1893-1955)
Contenu :
Présentation du contenu
Ne sont compris que les registres d'actes postérieurs à 1893 inclus, les registres antérieurs ayant été numérisés et mis en ligne. En raison de leurs reliures, les registres du ressort de l'arrondissement d'Argelès-Gazost peuvent concerner une période plus longue en commençant plus tôt.
Cote :
2 E 3 901-3215
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2010, 2017, 2019
Tarbes
Informations sur le producteur :
France. Tribunal de grande instance (Tarbes, Hautes-Pyrénées)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements :
- entrée n° 1083 du 7 octobre 1994 : 2 E 3 / 901-910, 1639-1654, 1764-1766 ;
- entrée n° 1906 du 11 novembre 2000 : 2 E 3 / 1760-1763, 1767-1841 ;
- entrée n° 200700011 du 15 janvier 2007 : 2 E 3 / 1842-2190 ;
- entrée n° 201000124 du 19 août 2010 : 2 E 3 / 2191-2260 ;
- entrée n° 201000140 du 16 septembre 2010 : 2 E 3 / 2261-2340 ;
- entrée n° 201000148 du 30 septembre 2010 : 2 E 3 / 2341-2420 ;
- entrée n° 201000155 du 14 octobre 2010 : 2 E 3 / 2421-2510 ;
- entrée n° 201000161 du 16 décembre 2010 : 2 E 3 / 2511-2598 ;
- entrée n° 201000167 du 18 novembre 2010 : 2 E 3 / 2599-2694 ;
- entrée n° 201000185 du 9 décembre 2010 : 2 E 3 / 2695-2739 ;
- entrée n° 201500095 du 6 mai 2015 : 2 E 3 / 2741-2941 ;
- entrée n° 201000202 du 23 septembre 2015 : 2 E 3 / 2942-3099 ;
- entrée n° 201000235 du 28 octobre 2015 : 2 E 3 / 3100-3215.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
La loi du 20 septembre 1792 instaure l'état civil, c'est à dire l'enregistrement des naissances, mariages et décès en mairie. Les actes étaient tenus en double original, un exemplaire devant être conservé par la commune et l'autre par le greffe du tribunal de première instance (jusqu'en 1958) puis de grande instance territorialement compétent.
Description :
Évolutions :
Accroissements
fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
conservation complète
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le réglement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1481 registres
103 mètres linéaires
103 mètres linéaires
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_00204