Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1870 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 1989-2007.
Cote :
1870 W 1-28
Publication :
Archives départementales du Cantal
2007
Aurillac
Informations sur le producteur :
Conseil Général - Cadre de Vie, Environnement et Aides aux Communes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
vendredi 29 juin 2007
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Eliminations
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 28
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminé en 2017.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01870_W