Inventaire d'archives : 1097W - Bureau des Affaires Communales - Personnel communal

Contenu :

Art. 1-25 : personnel communal, dossiers classés par commune (1947-1978).
Art. 26-36 : personnel communal : élections des commissions, listes des aptitudes, indemnités, avancement, traitement et prestations familiales.

Cote :

1097W 1-36

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Bureau des affaires communales

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Bureau des affaires communales.
Versement du 19/02/1985

Description :

Mise en forme :
Bordereau

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
36 articles, 4.30 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1097W_1-36

Archives départementales de la Savoie

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