Inventaire d'archives : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Contenu :
Textes législatifs et réglementaires émanant du pouvoir souverain avant 1790, et documents concernant le domaine royal.
Cote :
A 1-47
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
1887
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Bailliage de Gap
Le fonds a été constitué en 1874 à partir des pièces imprimées en provenance du greffe du bailliage de Gap, puis augmenté par un achat de documents complémentaires en 1880.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Saisie révolutionnaire et achat en 1880
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Collection factice réalisée par l'archiviste André Laudy entre 1874 et 1880 à partir des pièces imprimées en provenance du greffe du bailliage de Gap, puis augmenté par un achat de documents complémentaires en 1880.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds clos
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Langues :
Langue des unités documentaires: Français et latin
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 47
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Playoust (Pierre-Yves), Guides des archives des Hautes-Alpes, Gap, 1992, p. 117-119.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_A
Institutions :
Thèmes :
14e siècle, 15e siècle, 16e siècle, 17e siècle, 18e siècle, Domaine royal, Pouvoir royal