Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'administration et de...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'administration et de l'exploitation ; Bureau gestion des aéroports (1941-1973)
Contenu :
Sommaire
Art 1-3. Accords généraux Franco-américains sur l’utilisation des aérodromes, 1944-1953. Art 4-8 : USAFE (United States Air Forces in Europe) : Utilisation des aéroports, 1950-1962. Art 9 : Statut des aérodromes d’Outre-mer, 1954-1960. Art 10 : Création de la CIAOM (Caisse des Installations Aéronautiques d’Outre-mer, 1953-1956. Art 11-30. Aéroports d’Afrique du Nord : Exploitation, redevances, comptes et budgets, documents divers, 1941-1963. Art 31 : Dommages de guerre, 1941-1949. Art 32-38 : Budgets et comptes d’aéroports ; 3e, 4e et 5e plans d’équipements, 1939-1970. Art 39-52 : Programmes d’emprunts des exploitants d’aéroports, 1955-1970. Art 53-75. Aéroport de Paris : Programmes de travaux, expropriation, logements, marchés, 1950-1966. Art 76-77 : Réunions du conseil d’administration de l’aéroport de Bâle-Mulhouse, 1954-1958. Art 78-209 : Comptes, bilans, budgets et emprunts des aéroports, 1942-1973
Cote :
19760086/1-19760086/209
Publication :
Archives nationales
1976
Informations sur le producteur :
Bureau de la gestion des aéroports (service des bases aériennes)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_020294
Thèmes :
aéroport, base aérienne, budget, dommages de guerre, départements et collectivités d'outre-mer, foires et marchés, guerre 1939-1945, redevance, équipement
Type de document :
accord, bilan, budget, compte, marché public, procès-verbal de séance