Inventaire d'archives : Fonds de la Société de secours mutuels « Les Travailleurs Unis » de Saint-Christophe et de la Société de secours mutuels de

Titre :

Fonds de la Société de secours mutuels « Les Travailleurs Unis » de Saint-Christophe et de la Société de secours mutuels de Virson

Contenu :

Présentation du contenu
Fonds de la Société de secours mutuels « Les Travailleurs Unis » de Saint-Christophe : création, dissolution (1910-2002), assemblées générales, conseils d'administration : registres (1895-2002), fonctionnement général (1960-2001), comptabilité (1871-2001) ; Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers d'Aigrefeuille-d'Aunis : registres de délibérations des assemblées générales et des conseils d'administration (1905-1987), fusion avec la Société de secours mutuels « Les Travailleurs Unis » de Saint-Christophe : arrêté préfectoral (24 novembre 1989) ; Société de secours mutuels de Virson : registres de délibérations et d'assemblées générales (1857-1970), comptabilité (1947-1964) ; Société philanthropique de Virson : registre de comptabilité (1er août 1886-21 juillet 1912) ; documentation (1958-1980).

Cote :

341 J 1-24

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2018
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Société de secours mutuels « Les Travailleurs Unis » de Saint-Christophe. Société de secours mutuels

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Don, Madame Andrée Marchand, 10 janvier 2018
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives étaient conservées dans les papiers d'érudition de Serge Marchand.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement thématique et chronologique.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives privées
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre.

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Afin de compléter les informations recueillies dans l'inventaire du fonds de l'Union mutualiste oléronaise, le lecteur pourra également consulter d'autres fonds publics et privés, notamment :
Série J ( documents entrés par voie extraordinaire).
Fonds privés
- Sous-série 42 J : Fonds de la société de secours mutuels d'Esnandes : statuts, délibérations, administration générale, comptabilité, sociétaires, bannière. (1856-1977).
- Sous-série 50 J : Fonds de la société de secours mutuels La Rochelle, Laleu : statuts, délibérations, administration générale, comptabilité, sociétaires. (1858-1981).
- Sous-série 119 J : Société de Secours mutuels de Taugon : statuts, dissolution, assemblées générales, administration générale, domaine, comptabilité, assistance médicale gratuite, personnel (1860-1947).
- Sous-série 134 J : Fonds de la Société de secours mutuels de Tonnay-Charente : statuts, assemblées générales, administration générale, correspondance, domaine, comptabilité, assistance médicale gratuite, bulletins d'adhésion, personnel (1888-1930).
- Sous-série 160 J : Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs et fonctionnaires de l'éducation nationale (MRIFEN) : statuts, délibérations, administration générale, comptabilité, sociétaires. (1973-2003).
- Sous-série 178 J : Fonds de la Société de secours mutuels " Travailleurs réunis " à Soulignonnes : direction générale, comptabilité (1897-1923).
- Sous-série 188 J : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans : statuts, dissolution, conseils d'administration, assemblées générales, administration générale, domaine, service financier, comptabilité, documentation (1893-2006).
- Sous-série 227 J : Fonds de la Société de secours mutuels des arts et métiers de La Rochelle : statuts, conseils, administration générale, comptabilité, activités de la mutuelle, personnel (1834-2009).
- Sous-série 237 J : Fonds de la Société de secours mutuels de Port-d'Envaux : statuts, administration générale, comptabilité, activités (1860-1971).
- Sous-série 238 J. Fonds de la Société de secours mutuels de Chenac : statuts, administration générale, comptabilité, activités (1890-1933).
- Sous-série 258 J. Fonds de l'Union mutualiste oléronaise : statuts, conseil d'administration, assemblées générales, liste des sociétaires, administration générale, comptabilité, activités de la société mutualiste (1862-2002).
- Sous-série 284 J. Société scolaire de secours mutuels et de retraites du canton de Surgères : statuts, registres de délibérations, comptabilité, feuilles de maladie (1900-1965).
Pièces isolés :
- Sous-série 4 J 4001-4005 : Société de bienfaisance et de secours mutuels de Sainte-Marie-de-Ré (1871-1982).
- Sous-série 4 J 4080 : Caisse d'assurance mutuelle contre la mortalité du bétail de Breuil-Magné : correspondances, circulaire, rapports de procès-verbaux de réunions, reçus de la caisse de prévoyance, livre de caisse, subventions (1912-1926).
- Sous-série 4 J 3780 : Société de secours mutuels La Prévoyance fraternelle d'Echillais : registre des procès-verbaux et délibérations (1885-1890).
- Sous-série 4 J 3878-3879 : Société de secours mutuels de Nieulle-sur-Seudre (1937-1978).
- Sous-série 4 J 3896-3897 : Société de secours mutuels dite " Union des Femmes prévoyantes d'Ars-en-Ré (1904-1948).
- Sous-série 4 J 3901-3905 : Société de secours mutuels La Fraternelle d'Ars-en-Ré [fondée le 5 décembre 1858 pour les cultivateurs et marins] (1858-1973).
- Sous-série 4 J 3905 : Correspondance ; états de situation ; listes des membres ; statuts, 1920, et modifications ; statuts de la société de secours mutuels de bienfaisance des arts et métiers de la Couarde-sur-Mer, 1934 ; diplôme pour contribution volontaire pour l'amortissement de la dette à court terme ; comptes de fonds de retraites ; propositions de subvention, (1883-1948).
- Sous-série 4 J 3906-3907 : Société de bienfaisance et de secours mutuels de Sainte-Marie-de-Ré (1855-1888).
- Sous-série 4 J 3919-3924 : Société de bienfaisance et de secours mutuels de Sainte-Marie-de-Ré et de Rivedoux (1855-1959).
- Sous-série 4 J 3925-3926 : Société de secours mutuels des sapeurs pompiers de Sainte-Marie-de-Ré (1908-1965).
- Sous-série 4 J 3997- 1 Mi 775 : Société de secours mutuels des sapeurs pompiers de Sainte-Marie-de-Ré : procès-verbaux des réunions (1909-1953).
Série M. Administration générale et économie.
- M suppl. 284 : Amicale mutuelle de la maison Roux et Cie. La Rochelle (1939-1952).
- M suppl. 287 : Groupement des sections départementales des oeuvres de mutualité
de P.T.T. de la Charente-Inférieure (1932-1953).
- M suppl. 288 : Société d'assurance maritime mutuelle du quartier de La Rochelle (1932-1953).
- M suppl. 288 : Société d'assurance mutuelle contre la mortalité des bestiaux du village de Chaban à Cram-Chaban (1910-1912).
- M suppl. 288 : Société de bienfaisance et de secours mutuels des arts et métiers de la ville de La Rochelle (1919-1934).
Série V. Culte, archives de l'archevêché de la Rochelle.
- Sous-série 101 V.1 : Cultes. Legs Bernard à divers établissements religieux et d'assistance (1884-1892), dont :
7°- société de secours mutuels d'Aytré
8°- Société de secours mutuels des arts et métiers de La Rochelle
9°- société de secours mutuels " l'Union philanthropique " de La Rochelle.
Série X. Assistance et prévoyance sociale
Sous-série 4 X Prévoyance sociale (secours mutuels)
- 4 X 1-56 : sociétés de secours mutuels, généralités, financement (1850-1939).
- 4 X 57-81 : dossiers des sociétés de secours mutuels du département classées par ordre alphabétique de noms de commune : statuts, règlements, demandes d'approbation de modifications statutaires, correspondances, procès-verbaux des assemblées, bulletins édités par les sociétés, dissolutions de sociétés (1813-1841).
Série W. Archives contemporaines.
Préfecture de la Charente-Maritime
- 19 W : Préfecture, société mutualistes (1963-1966).
- 23 W 195 : Association de défense mutuelle. La Rochelle.
- 23 W 196 : Centre de prévoyance mutuelle des industries et des commerçants des départements de la Charente-Maritime et Charente.
- 1207 W : Préfecture, sociétés mutualistes (1920-1985).
- 1210 W : Sociétés Mutualistes rayées (1968-1975).
- 1276 W 69 : Centre de prévoyance mutuelle artisanale du département de la Charente-Maritime, puis centre de prévoyance mutuelle artisanale des Charentes.
- 1276 W 71 : Club omnisports mutualiste de Charente-Maritime.
- 1276 W 75 : Fonds de garantie local mutuel de la pêche rochelaise.
- 1276 W 73 : Amicale des agents généraux de la société d'assurance "le centre mutuel" La Rochelle.
- 1276 W 73 : Amicale des secrétaires administratifs de caisses d'assurances mutuelles agricoles et des correspondants de sociétés d'assurances mutuelles des agriculteurs (S.A.M.D.A.), Angoulins-sur-Mer.
- 2389 W 1-53 : Sociétés mutualistes dissoutes avant 2002 et dossiers généraux sur sociétés Mutualistes (1900-1902).

Références bibliographiques :

Bibliographie
Ouvrages généraux
Mutualité
- Association amicale des P.T.T., Organe officiel de la Société de secours mutuels et de retraite, Paris (Jx 81).
- BARBERET (Joseph), Les Sociétés de secours mutuels ; commentaire de la loi du 1er avril 1898. Paris-Nancy, Berger-Levrault et Cie, 1904, XI-500 p. (P. F. 895).
- BERTELOOT (Maurice), La Mutualité Scolaire. Paris, Félix Alcan, éditeur, 1908, 224 p. (P. F. 3290).
- Bulletin d'information de la Mutualité agricole, Mutualité agricole, Paris (Per. 2048).
- Bulletin de l'Union des sociétés de secours mutuels du département de la Charente-inférieure, Saintes (Per. 318).
- Bulletin des sociétés de secours mutuels. Revue des institutions de prévoyance, Société d'imprimerie et librairie administratives, Paris (Per. 392).
- Bulletin trimestriel de La Tutélaire des Postes, des Télégraphes et des Téléphones. Société de secours mutuels, éditions I.U.P.T.T., Paris (Per. 2195).
- El Dorado, Mutuelle Nationale des Etudiants de France (MNEF), La Rochelle (Per. 1544).
- GUIMBRETIÈRE (A. M.), Racines mutualistes ; sociétés de secours mutuels vendéennes, milieu XIXe-début XXe siècle, s. l., Union Mutualiste de Vendée, 1985, 152 p. (P. F. 2156).
- L'Union des Deux-Charentes. Annuaire, situation financière, Société de Secours Mutuels et Amicale, Paris (Per. 1486).
- Le Bulletin de l'Oasis Fleurie, Groupe Mutuelle Santé Atlantique, Saintes (Per. 2387).
- Le flash info. Bulletin d'information du Délégué de Charente-Maritime, Mutualité Sociale Agricole de la Charente-Maritime (M.S.A.), Saintes (Per. 1565).
- Le Soutien fraternel. Bulletin officiel de la Société générale de secours mutuels et de retraites (des sous-agents et ouvriers des Postes, des Télégraphes et des Téléphones), Paris (Per. 2183).
- Les cahiers juridiques des assurances mutuelles agricoles, Caisse centrale des mutuelles agricoles, Paris (Per. 1239).
- Les Echos, [Lettre d'information de Mutuelle Santé Atlantique et de l'assurance complémentaire de la Mutualité Sociale Agricole de Charente-Maritime], Groupe Mutuelle Santé Atlantique, Saintes (Per. 2388).
- M. S. A,. Bulletin des salariés agricoles, Mutualité sociale agricole, Saintes (Per. 2047).
- Mdinfos. La lettre d'information de la M.D.I., Mutuelle départementale et interdépartementale, La Rochelle (Per. 1392).
- Mutuelle générale de l'Education Nationale, Bulletin national de la MGEN, Mutuelle générale de l'Education Nationale, Paris (Per. 166).
- Notre sécurité, bulletin d'information de la Garantie mutuelle des fonctionnaires et employés de l'Etat et des services publics, Les éditions et publicités internationales et scientifiques S.A.R.L., Paris (Per. 191).
- PLONGERON (Bernard), GUILLAUME (Pierre) (éds), De la charité à l'action sociale : religion et société : actes du 118e congrès national des sociétés historiques et scientifiques, section Histoire moderne et contemporaine, Pau, 25-29 octobre 1993, Paris, Editions du C.T.H.S., 1995, 469 p. (Per. 68).
- Rapport à l'Empereur sur la situation des Sociétés de secours mutuels, présenté par la Commission supérieure d'encouragement et de surveillance des Sociétés de secours mutuels, puis, à partir de 1871, Rapport à Monsieur le Président de la République sur les opérations des Sociétés de secours mutuels, Paris (Per. 958).
- S.M.A.M. Le Mag. Journal des adhérents de la S.M.A.M., Société Mutualiste Arts et Métiers, La Rochelle (Per. 2243).
- Société de secours mutuels et de prévoyance des employés des Administrations départementales et communales de France. Compte-rendu de l'Assemblée générale du 26 mai 1890, Paris (Per. 1256).
- TOUCAS (Patricia), " Correspondances mutualistes en Charente-Inférieure au XIXe siècle ", dans : Correspondre, jadis et naguère : actes du 120e congrès national des sociétés historiques et scientifiques, section Histoire moderne et contemporaine, sous la direction de Pierre Albert, Paris, Editions du C.T.H.S., 1997, pp. 291-298 (Per. 68).
- TOUCAS (Patricia), " Les sociétés de secours mutuels dans L'île de Ré au XIXe siècle ", dans : Annales du Midi, Revue de France méridionale, tome 105, n° 203, juillet-septembre 1993, pp. 365-377 (Per. 77).
- TOUCAS (Patricia), " Les sociétés de secours mutuels dans l'île de Ré au XIXe siècle ", dans : Cahiers de la mémoire, revue d'art et tradition populaires, d'archéologie et d'histoire, Sainte-Marie-de-Ré, Groupement d'études rétaises, n° 51, printemps 1993, pp. 3-20 (Per. 230).
- TOUCAS (Patricia), " Les sociétés de secours mutuels sur le littoral charentais dans la deuxième moitié du XXe siècle ", dans : Les sociétés littorales du Centre ouest atlantique de la préhistoire à nos jours, tome 2 ; actes du colloque (Rochefort, 18-20 avril 1995) réunis par Dominique Guillemet et Jacques Péret, Poitiers, Société des Antiquaires de l'Ouest, 1998, coll. Mémoires de la Société des Antiquaires de l'Ouest et des Musées de Poitiers, 5e série, tome VI, année 1996, pp. 709-718 (Per. 9).
- TOUCAS (Patricia), " Solidarité rochelaise ", dans : Les Marins de La Rochelle, La Crèche, Geste Editions, 1997, pp. 116-131 (P. F. 1718).
- TOUCAS (Patricia), " L'influence du clergé dans les sociétés mutualistes de l'île de Ré au XIXe siècle ", dans : De la charité à l'action sociale : religion et société : actes du 118e congrès national des sociétés historiques et scientifiques, section Histoire moderne et contemporaine, Paris, Editions du C.T.H.S., 1995, pp. 169-180, carte (Per. 68).
- TOUCAS-TRUYEN (Patricia), La Mutualité au sein des populations littorales en Charente-Inférieure (1850-1945), Paris, Librairie de l'Inde éditeur, 1998, 409 p. (P. F. 2061).
- TOUCAS-TRUYEN (Patricia), Le Fraternel rapprochement : le secours mutuel en Charente-Maritime des origines à nos jours, s. l., éditions le Tiers Livre, 2007, 95 p., ill. (M. F. 1471).
Protection sociale
- AUBIN(Gérard), DELBREL (Yann), GALLINATO-CONTINO (Bernard ) (dir.), Assistance et assurance : heurs et malheurs de la protection sociale en France : colloque de Bordeaux, 16, 17 et 18 novembre 2006, Paris, Comité d'histoire de la sécurité sociale, 2008, coll. Cahier d'histoire de la sécurité sociale, n° 4, 511 p. (P. F. 6774).
- BÉZIER (Patrick)(dir.), Les Coulisses de l'histoire : études sur la protection sociale de la presse et du spectacle au XIXe et au XXe siècle, Paris, Editions Jacob-Duvernet, 2009, 263 p., ill. (P. F. 6868).
- Code de la sécurité sociale ; code de la mutualité, Paris, Editions DALLOZ, 2001, LXX-2436-4 p., (BAU 386).
- DADA (Nadine), Bibliographie pour servir à l'histoire de la Sécurité sociale, de l'assistance et de la mutualité en France, de 1789 à nos jours. Tome I, volumes 1 et 2 : ouvrages, Bordeaux, Société des bibliophiles de Guyenne, 1980-1981, 786 p. (P. F. 3526).
- DADA (Nadine), Bibliographie pour servir à l'histoire de la Sécurité sociale, de l'assistance et de la mutualité en France, de 1789 à nos jours. Tome III, volume 1 : 1789-1870 : travaux parlementaires et actes des autorités de l'exécutif, Paris, Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale, 1984, XIV-391 p. (P. F. 3530).
- DADA (Nadine) Bibliographie pour servir à l'histoire de la Sécurité sociale, de l'assistance et de la mutualité en France, de 1789 à nos jours. Tome III, volume 2, fascicules 1 et 2 : 1870-1918 : les travaux parlementaires et les actes des autorités de l'exécutif, Paris, Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale, 1985, 618 p. (P. F. 3540).
- DADA (Nadine) Bibliographie pour servir à l'histoire de la Sécurité sociale, de l'assistance et de la mutualité en France, de 1789 à nos jours. Tome III, volume 3, fascicules 1 et 2 : 1918-1944 : les travaux parlementaires et les actes des autorités de l'exécutif, Paris, Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale, 1986, 1021 p. (P. F. 3541).
- DADA (Nadine) Bibliographie pour servir à l'histoire de la Sécurité sociale, de l'assistance et de la mutualité en France, de 1789 à nos jours. Tome III, volume 4, fascicules 1 et 2 : 1944-1981 : les travaux parlementaires et les actes des autorités de l'exécutif, Paris, Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale, 1987, 1684 p. (P. F. 3542).
- DELBREL (Yann) La Mutualité à Bordeaux au XIXe siècle, Pessac, Fédération historique du Sud-Ouest, 2006, 526 p. (P. F. 5279).
- DESMAREST (E.) Sociétés de secours mutuels ; commentaire du décret organique sur les sociétés de secours mutuels et sur les caisses de retraites suivi d'instructions nécessaires pour administrer les sociétés de secours mutuels, Paris, Librairie administrative Paul Dupont éditeur, 1885, 4e édition, 231 p. (12° 257).
- DESMAREST (E.) Législation et organisation des sociétés de secours mutuels en Europe, Paris, Imprimerie et Librairie administratives Paul Dupont, 1874, 2e édition, 246 p. (12° 218).
- DUPEYROUX (Jean-Jacques), Droit de la Sécurité Sociale, Paris, Jurisprudence générale Dalloz, 1984, coll. Précis dalloz, 9e édition, XLVIII-1120-29 p. (BAU 385).
- GROSS-CHABERT, La Sécurité sociale : son histoire à travers les textes. Tome IV : La Mutualité sociale agricole, 1919-1981, Paris, Comité d'histoire de la sécurité sociale, 1991, 315 p. (P. F. 3525).
- GUILLAUME (Pierre) (dir.), La Sécurité sociale : son histoire à travers les textes. Tome I : 1780-1870, Paris, Comité d'histoire de la Sécurité sociale, 1994, 2e édition, IX-723 p. (P. F. 3522).
- HESSE ( Phillipe-Jean), LE CROM (Jean-Pierre)(dir.), La Protection sociale sous le régime de Vichy, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2001, 377 p. (P. F. 3465).
- LECLERC (Pierre), La Sécurité sociale : son histoire à travers les textes. Tome II : 1870-1945, Paris, Comité d'histoire de la Sécurité sociale, 1996, VI-784 p. (P. F. 3523).
- PROUTIÈRE (Anne), Bibliographie pour servir à l'histoire de la Sécurité sociale, de l'assistance et de la mutualité en France, de 1789 à nos jours. Tome II : articles de revues, Bordeaux, Société des bibliophiles de Guyenne, 1983, 264 p. (P. F. 3527).
- Tarif spécialement destiné aux fournitures faites aux sociétés de secours mutuels, dressé par une commission choisie par les pharmaciens de Bordeaux sous le patronage de la Société de pharmacie, Bordeaux, G. Gounouilhou, 1861, VIII-51 p. (Br. 2097).
- TOUCAS (Patricia), " Justin Laurent, chantre de la prévoyance sociale en Saintonge (1838-1907) ", dans : Ecrits d'Ouest, cahiers rochelais d'histoire régionale, d'art et de littérature, La Rochelle, n° 10, 2002, pp. 95-104, ill. (Per. 374).
Assurance mutuelle
- DREYFUS (Michel), Une histoire d'être ensemble : la MGEN, 1946-2006, Paris, Editions Jacob-Duvernet, 2006, 335 p., ill. (P. F. 5484).
- MARTIN ( Pierre), Deux siècles d'assurance mutuelle : le groupe AZUR, Paris, Edition du CTHS, 2009, coll. CTHS-Histoire n° 37, 614 p. (P. F. 6867).
- MESMIN (Maurice), MGEN, section Charente-Maritime, 1947-1997, La Rochelle, MGEN, section Charente-Maritime, 1997, 56 p. ( Br. 2780).
Sociétés de secours mutuels (règlements, statuts)
- Société de secours mutuels du clergé catholique du diocèse de La Rochelle et Saintes dénommée Mutuelle ecclésiastique rochelaise ; statuts ; livret n° 92-(1936) (Br. 2433).
- Sociétés de secours mutuels : décret organique du 26 mars 1862 ; statuts modèles (1862) (Br. 2486).
- Société de secours mutuels de la commune de Saint-Laurent-de-la-Prée ; statuts (1934) (Br. 2937).
- Commune de Charron ; statuts de la société de secours mutuels, fondée à Charron en 1880 (1889)(Br. 4535).
- Commune de Laleu ; société de bienfaisance et de secours mutuels de Saint-Pierre ; règlement (1876) (Br. 3608).
- Commune de Puilboreau ; règlement de la société philanthropique de Puilboreau, canton est de La Rochelle (1863) (Br. 4551).
- Commune de Puilboreau ; société scolaire de secours mutuels et de retraite ; statuts (1903) (Br. 3658).
- Département de la Charente-Inférieure ; société de secours mutuels des instituteurs et institutrices publics ; statuts (1868) (Br. 3221).
- L'Union de Marans ; société mutuelle libre ; statuts (1875) (Br. 4545).
- L'Union des familles, société de bienfaisance et de secours mutuels de Tasdon, commune de La Rochelle ; règlement (1908) (Br. 4574).
- Projet de règlement d'une société de secours mutuels à Marsais (1863) (Br. 4546).
- Règlement de la société de bienfaisance des maîtres-ouvriers de la commune de Saujon [1851] (Br. 4571).
- Règlement de la société de bienfaisance des ouvriers de la ville de Taillebourg (1848) (Br. 4555).
- Règlement de la société de bienfaisance et de secours mutuels de la commune du Bois (Ile de Ré) [1850] (Br. 4556).
- Règlement de la société de bienfaisance et de secours mutuels de Notre-Dame-de-Cognehors (1882 ; 1912) (Br. 4529 ; Br. 4596).
- Règlement de la société de bienfaisance et de secours mutuels des Arts et Métiers de La Rochelle (1853) (Br. 4560).
- Règlement de la société de charité chrétienne et de secours mutuels de Saint-Jean-de-Taugon, canton de Courçon (1860) (Br. 4567).
- Règlement de la société de l'Union des secours mutuels de bienfaisance de la commune d'Aytré, approuvée le 29 janvier 1853 (1880 ; 1915) (Br. 4539 ; Br. 4540).
- Règlement de la société de l'Union philanthropique de la ville de La Rochelle (1859) (Br. 4575).
- Règlement de la société de secours mutuels de la commune de Périgny (1904) (Br. 4550).
- Règlement de la société de secours mutuels de la ville de La Rochelle [société de secours mutuels de Saint-Louis] (1861) (Br. 4561).
- Règlement de la société de secours mutuels dite de bienfaisance de la commune du Bois (Ile de Ré) (1865) (Br. 4557).
- Règlement de la société de secours mutuels établie à Angoulins (1908) (Br. 4541).
- Règlement de la société de secours mutuels établie à L'Houmeau (1905) (Br. 4542).
- Règlement de la société de secours mutuels établie à Marsilly (1908) (Br. 4543).
- Règlement de la société fraternelle et philanthropique de la ville de Saint-Jean-d'Angély (1851) (Br. 4566).
- Règlement de la société journalière de secours mutuels, fondée à La Rochelle en 1831, approuvée le 17 février 1858 (1858) (Br. 4579).
- Règlement particulier de la société philanthropique de la commune de La Flotte (Ile de Ré) (1861) (Br. 4533).
- Société de l'Union philanthropique de Bourgneuf ; règlement (1910) (Br. 4538).
- Société de secours mutuels de Beurlay ; statuts et règlements (1876) (Br. 4597).
- Société de secours mutuels de Marsilly, approuvée par un arrêté préfectoral du 13 septembre 1856 (1874) (Br. 4549).
- Société de secours mutuels de Saint-Xandre, approuvée le 21 décembre 1876 ; règlement (1903) (Br. 4568).
- Société de secours mutuels de l'association professionnelle des employés du commerce et de l'industrie de La Rochelle ; statuts (1905) (Br. 3934).
- Société de secours mutuels de Montendre ; règlement [1851] (Br. 4523).
- Société de secours mutuels de Muron ; statuts et règlement [1900] (Br. 4522).
- Société de secours mutuels de Port-d'Envaux ; statuts [s. d. XIXe siècle] (Br. 2293).
- Société de secours mutuels de Saint-Fort-sur-Gironde ; statuts (1885) (Br. 4598).
- Société de secours mutuels des travailleurs réunis de Fétilly (1905) (Br. 4572).
- Société de secours mutuels des travailleurs-unis de la commune de Forges ; statuts (1879) (Br. 4544).
- Société de secours mutuels dite philanthropique d'Ars (Ile de Ré) (1913) (Br. 3617).
- Société de secours mutuels du Payeau (commune de Nieul) ; règlement (1866) (Br. 4578).
- Société de secours mutuels entre les ouvriers, artisans et industriels de la commune d'Aigrefeuille ; règlement (1851) (Br. 4536).
- Société philanthropique et fraternelle de secours mutuels de la commune de Dompierre ; règlement n° 27 (1882) (Br. 4552).
- Statuts de la société de secours mutuels de Saint-Médard (1861) (Br. 4569).
- Statuts de la société de secours mutuels de Nuaillé, fondée en 1865 (1866) (Br. 4577).
- Statuts de la société de secours mutuels établie à Salles, canton de La Jarrie, le 12 juin 1880 (1910) (Br. 4554).
- Statuts de la société de secours mutuels Les Travailleurs de Saint-Sauveur-de-Nuaillé (1902) (Br. 4570).
- Statuts de la société de secours mutuels d'Aigrefeuille (1865) (Br. 4537).
- Statuts de la société de secours mutuels des ouvriers de la commune de Marennes (1850) (Br. 4553).
- Statuts et règlements de la société de secours mutuels de la commune du Bois (Ile de Ré) (1885) (Br. 4558).
- Union des sociétés mutualistes de la Charente-maritime ; statuts approuvés par arrêté du ministère du Travail et de la Sécurité sociale, en date du 14 mai 1949 (1949) (Br. 3185).
- Ville de La Rochelle ; société de secours mutuels des employés de l'administration municipale ; règlement (1903) (Br. 4573).
- Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale (Direction de la Mutualité) ; statuts-modèles pour sociétés de secours mutuels approuvées communales ou intercommunales (1913) (Br. 4521).

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_341j

Où consulter le document :

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