producteur:

Archives Départementales de la Haute-Saône

BIBLIOGRAPHIE CANEL (Charles), Histoire de la ville d'Héricourt, (Vesoul, 1914). CHENOT (Charles-Auguste), "Notice historique sur l'introduction de la Réforme religieuse dans les trois seigneuries souveraines d'Héricourt, de Clémont et du Chatelot adjointes au comté de Montbéliard", Mémoires de la Société d'émulation de Montbéliard, XIIIe vol., 1881. 20 Rev 1881 CLERC (Pascal), Les délits forestiers dans les seigneuries d'Etobon et d'Héricourt au XVIIIe siècle, mémoire de maîtrise, s.l., 1995. In-8° 2674 DEBARD (J. M.), "Le grand musicien et compositeur baroque Johann Jacol Froberger à Héricourt (1664-1667)", Mémoires de la Société d'émulation de Montbéliard, n° 113, 1991. DEBARD (J. M.), "Héricourt et sa manufacture de tissage au XVIIIe siècle", Mémoires de la Société d'émulation de Montbéliard, n° 113, 1991. DEBARD (J. M.) et LASSUS (François), "Une petite ville luthérienne : Héricourt (1698-1721)", ", Mémoires de la Société d'émulation de Montbéliard, n° 114, 1992. DEBARD (J. M.), "Une institution inter confessionnelle : le simultaneum dans l'ancienne seigneurie d'Héricourt, du XVI° au XIX° siècle", Cahiers d'Etudes Comtoises, n° 6, 1964, p. 43-72. DEBARD (J. M.), Le régime des forêts dans la seigneurie d'Héricourt et celle d'Etobon, Dijon, 1960. D 60/1 DORMOIS (Jean-Pierre), Justice et société dans la seigneurie d'Héricourt au XVIIIe siècle, Paris, 1982. in-4° 1145 Catalogue de l'exposition : Héricourt et la Réforme, du 11 au 19 mai 1963, musée Minal, s.l., 1963. D Expo 259 GETE, "Prise et reprise d'Héricourt en 1561, poème latin", Mémoires et documents inédits de Franche-Comté, t. IV, p. 185-251, Besançon, 1838, p. 185-251. In-8° 466 MATHIOT (Charles), Une affaire de poison à Héricourt au XVIe siècle, Cahors, 1936. D 62/14 MAUREAUX (Julien), "Rixes entre habitants de Montbéliard et d'Héricourt à la fin du XVIIIe siècle", Mémoires de la Société d'émulation de Montbéliard, XXXe vol., 1903. MONTBELIARD (Ch. D. de), Notes historiques sur l'ancienne seigneurie d'Héricourt jusqu'en l'année 1561, (Besançon, 1838). TOURNIER (abbé), Les seigneuries d'Héricourt et du Chatelot, Besançon, 1921. . In-8° 2817 WETZEL (L.), Recueil mémorable de Hugues Bois-de-Chesne : chronique inédite du XVIIe siècle, suivie de la relation du siège d'Héricourt en 1637, par Charles Duvernoy, Montbéliard, 1856. In-8° 1142 SOURCES COMPLEMENTAIRES Archives départementales de la Haute-Saône Série B (Juridictions d'ancien régime) B 4219 Etats généraux : élection des députés, et cahier de doléances des habitants d'Héricourt (1789). B 4811 Causes civiles concernant Léonard-Frédérich Melquer, fermier des revenus patrimoniaux de la ville (1772). B 5292 Sentence rendue pour Gaspard Perdriset concernant la possession de bancs dans l'église (1779). B 5641 Sentence rendue concernant l'envoi en possession de l'office du juge et bailli des terre et seigneurie d'Héricourt pour Jean-Baptiste Colin, de Grange (1724-1727). B 7388 Sentence civile au sujet des droits seigneuriaux de la terre d'Héricourt (1780-1792). B 8104 Justice seigneuriale de Granges concernant des habitants d'Héricourt (1746-1762). B 8144 à 8147 Justice de la mairie d'Héricourt (1561-1783). B 9374, 9393 Maîtrise des eaux et forêts de Vesoul concernant Héricourt (1715-1786). B 9632 Bailliage d'Héricourt : affaires criminelles (1732-1784). Série C (Administrations d'ancien régime) C 10 Minutes des ordonnances de l'intendant rendues en diverses matières d'administration (1635-1738). C 28 Affaires concernant les impositions (1758-1776). C 32 Affaires concernant les offices municipaux (1758-1787). C 42 Correspondance relative à la perception des droits sur les toiles verquelures fabriquées à Héricourt et dans les villages voisins (1722-1788). C 46 Correspondance relative à la délivrance du quart en réserve (1732-1745). C 71 Correspondance au sujet du droit des salines prétendu par la ville (1751-1778). C 84 Précaution à prendre contre les incendies à Héricourt (1740-1785). C 414 Rôles et répartements des impositions (1729-1790). C 571 Plans du pont d'Héricourt (1776-1783). Sous-série 2 C (Contrôle des actes et enregistrement sous l'ancien régime) 2 C 989-1049 Bureau d'Héricourt (1715-an IV). 989-1011 Registres du contrôle des actes de notaires (1715-1780). 1012-1024 Registres des actes soumis au centième denier (1729-an IV). 1025-1027 Registres des actes soumis à l'insinuation laïque (1739-1780). 1028-1049 Tables alphabétiques (1759-1787). Sous-série 2 E (Notaires) 2 E 1265-1268 Me Jean-François Boiron : minutes (1724-1737). 2 E 1269-1271 Me Frédéric Dupasquier : minutes (1736-1739). 2 E 1272-1322 Me Antoine Ligey : minutes (1737-1790). 2 E 1323-1338 Me Charles-Frédéric Ligey : minutes et répertoire (1775-1809). 2 E 18767 Me Pierre Richardot : minute (1712). Sous-série 1 J (Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire) 1 J 226 Lettre de l'intendant Caumartin de Saint-Ange au prince de Montbéliard sur les limites du ressort des nouveaux tribunaux de la seigneurie d'Héricourt (6 juillet 1788). 1 J 658 Billet signé du maréchal de Luxembourg accordant à Héricourt les mêmes conditions de reddition qu'à Montbéliard (20 novembre 1676, photocopie). 1 J 687 Extraits des adjudications faites au profit des curés dans le bailliage d'Héricourt (1665). 1 J 788 Mémoire pour le consistoire, le pasteur Georges-Eberard Méquillet et la municipalité d'Héricourt contre Gaspard, Jean-Nicolas, Jacques-Frédéric et Jean-Christophe Perdriset au sujet du droit de banc dans l'église paroissiale (1776). 1 J 818 Recherches historiques sur l'ancienne seigneurie d'Héricourt, par Pierre Frédéric Beurlin, pasteur de la paroisse d'Etobon (copie réalisé par Henri Huckel d'Héricourt en 1880). Archives Départementales du Doubs : E 997 à 1911 Seigneuries dépendant du comté de Montbéliard dont Héricourt et Châtelot (1524-1774).