Inventaire d'archives : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale...
Titre :
3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
Contenu :
Dossiers d'électrification rurale par communes et par affaires. Les dossiers sont composés du dossier technique (mémoire descriptif, courriers de consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur de mise à la terre, fiches de jalonnement de corps de rues, bordereau d'autorisation de passage, correspondance), du procès-verbal de réception des travaux, de la déclaration de conformité préalable à la mise en exploitation, du dossier comptable (certificat de conformité, procès-verbal de réception, coupon-réponse, décompte général définitif des travaux) et des conventions de servitude. Mais tous les dossiers ne comportent pas tous ces documents. Un tri a été effectué conformément à la charte rédigée avec les Archives Départementales en 2014 pour procéder à une élimination.
Cote :
3208 W 1-1404
Publication :
Archives départementales de la Drôme
2015
14, rue de la Manutention
BP722
26007 Valence CEDEX
Informations sur le producteur :
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/05/2015
Description physique :
Importance matérielle :
1404 article(s)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000841