Inventaire d'archives : 1440 W - Direction Régionale des Renseignements Généraux
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels d'enquêtes administratives. Lacunes complètes pour 1942, 1946-1949 et 1970.
Cote :
1440 W 1-3
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
DIRECTION RÉGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mardi 8 août 1995
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les séries numériques telles qu'elles se présentaient dans les locaux des Renseignements généraux comportaient d'mportantes lacunes, les fichiers correspondants ayant disparu au moment de l'informatisation. L'échantillonnage a été fait de façon à conserver pour chaque période des dossiers de divers types.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 3
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,18
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000027