Inventaire d'archives : État civil de la commune de Dingy-en-Vuache (1693-1927)

Contenu :

Les registres d'état civil contiennent les actes de naissances, de mariages, de publications de mariages et de décès dans le département.
Avant la Révolution française et pendant la période sarde (1815-1860), les registres paroissiaux ou de catholicité étaient tenus par les curés et référencent ainsi les baptêmes, mariages et sépultures. Depuis l'adoption des institutions françaises, les municipalités ont la responsabilité des registres d'état civil.

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2012
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie)
Église de Jésus-Christ des saints des derniers jours
Paroisse de Bellegarde (Doyenné du Pays-de-Gex et du Haut-Bugey ; Haute-Savoie)
France. Tribunal de grande instance (Thonon-les-Bains)

Informations sur l'acquisition :

Les archives sont entrées par versement ou par voie de dépôt

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français (latin avant 1650)

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: papier, microfilms
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 31
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000436

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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