Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Cote :
E DEPOT 3 A art. 1 ; E DEPOT 3 AA art. 1-2 ; E DEPOT 3 BB art. 1-29 ; E DEPOT 3 CC art. 1-123 ; E DEPOT 3 D art. 1-12 ; E DEPOT 3 DD art. 1-14 ; E DEPOT 3 E art. 1-7 ; E DEPOT 3 EE art. 1-31 ; E DEPOT 3 F art. 1-13 ; E DEPOT 3 FF art. 1-158 ; E DEPOT 3 G a
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2014
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Villar-Saint-Pancrace
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 17 octobre 2003
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 20.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 609
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_3