Titre :,Période :,Institution :,Cote :,Publication :,Informations sur le producteur :,Informations sur l'acquisition :,Description :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Langues :,Description physique :,Ressources complémentaires : ,Organisme responsable de l'accès intellectuel :,Institutions :,Lieux :,Identifiant de l'inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace,1340-XXe siècle,Archives départementales des Hautes-Alpes,E DEPOT 3 A art. 1 ; E DEPOT 3 AA art. 1-2 ; E DEPOT 3 BB art. 1-29 ; E DEPOT 3 CC art. 1-123 ; E DEPOT 3 D art. 1-12 ; E DEPOT 3 DD art. 1-14 ; E DEPOT 3 E art. 1-7 ; E DEPOT 3 EE art. 1-31 ; E DEPOT 3 F art. 1-13 ; E DEPOT 3 FF art. 1-158 ; E DEPOT 3 G a,"Archives départementales des Hautes-Alpes 2014 Gap","Origine: Commune de Villar-Saint-Pancrace","Informations sur les modalités d'entrée Dépôt réglementaire, à jour au 17 octobre 2003","Mise en forme : Mode de classement Cadre du classement réglementaire des archives communales","Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité Libre d'accès","Conditions d'utilisation Soumis à autorisation des archives départementales",Langue des unités documentaires: Français,"Description physique: Document d'archives Métrage linéaire Métrage linéaire: 20.00 Nombre d'unités de niveau bas Nombre d'unités de niveau bas: 609","