Inventaire d'archives : 2 O 3077-3118 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Meythet (1841-1940)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative des communes.

Cote :

2 O 3077-3118

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2019
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2ème division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement
Historique de conservation :
Fonds précédemment conservé sous les références 2 O PR 1267-1272.

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Conditions d'utilisation :

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 42
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,80

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales.
Sous-série 5 C : intendance de Genevois
Archives de la période révolutionnaire, 1792-1815
Série L : administration et tribunaux de la période française, 1792-1815.
Sous-série 10 L : archives des administrations des arrondissements
10 L 112 : Meythet, s.d.
Sous-série 32 L : commissions subsidiaires pour la réquisition des fournitures aux armées alliées ayant fonctionné sur le territoire du département du Mont-Blanc
32 L 203 : affaires de la commune de Meythet, 1814
32 L 519 : affaires de la commune de Meythet, 1814-1815
Archives de la période sarde, 1815-1860
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860.
Sous-série 6 FS : affaires communales
6 FS 207 : affaires de la commune de Meythet, 1815-1860
Sous-série 8 FS 1 : tabellion sarde, 1814-1861
8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1814-1860
Sous-série 8 FS 2 : hypothèques sardes
8 FS 2/1-1106 : province de Genevois, 1822-1906
Archives modernes
Série M : administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 35 : listes électorales
3 M 225 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 202 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 287 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940
7 M 54 : fruitière
Sous-série 8 M : commerce et tourisme, 1860-1940
Série N : administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940.
Sous-série 1 O : comptabilité
Sous-série 3 O : voirie
Série P : finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3 1151 : état de section, 1865
3 P 3 1152-1155 : matrices des propriétés non-bâties et bâties, 1866-1947
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement
3 Q 378-2459 : bureau d'Annecy, 1793-1975
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, an IV-1987
4 Q 1-3594 : Annecy, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 29 : Meythet, 1886-1925
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série V : cultes, 1860-1940.
Sous-série 2 V : organisation et police du culte catholique, 1860-1911
2 V 3 : réunion de la commune de Meythet à la paroisse de Gevrier, 1869-1873
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1875-1948
8 V 11 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940.
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 233 : commune de Meythet, 1861-1921
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940.
Série J : archives privées
Sous-série 26 J : fonds Mangé Raillon, 1862-1915
26 J 33 Construction d'une école (1882-1883), construction d'une école enfantine (1889-1900)
Les archives communales sont conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Mairie de Meythet. Meythet : Revue municipale . Meythet : Mairie de Meythet, 1970-1976.
Cote : BM 504
[Bulletin municipal] / [Meythet]. Meythet : Mairie de Meythet, 1977-1998.
Cote : BM 101
Mairie de Meythet. Bulletin municipal de Meythet . Meythet : Mairie de Meythet, 1983-1989.
Cote : BM 164
Mairie de Meythet. Meythet au courant . Meythet : Mairie de Meythet, 1994-2000.
Cote : BM 165
Mairie de Meythet. Vivre Meythet. Meythet : Mairie de Meythet, 2001-en cours.
Cote : BM 349
Mairie de Meythet. Info Mairie. Meythet : Mairie de Meythet, 2003-en cours.
Cote : BM 419
Meythet utile. Meythet : [s.n.], 1989 à 1991.
Cote : PER 992
Bulletin de liaison avec la population des élus communistes et républicains du conseil municipal de Meythet . Meythet : [s.n.], 1989-1991.
Cote : PER 1071
Antoine, Claude. Meythet, de l'an II à l'an 2000 . Alex : Hêtre éd. Alpes, 1999.
Cote : GF 4705
Bouvier-Belleville, René. Il y a un demi-siècle à Meythet : la chronique de la commune en 1848 . [S.l.] : [s.n.], décembre 1998.
Cote : F 1256
Meythet : images de la commune . [S.l.] : C.E.T.E. de Lyon. Département études urbaines Groupe urbanisme, octobre 1977.
Cote : Br 3279
Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3 Le Genevois et lac d'Annecy. Edition Horvath, Roanne, 1981.
Cote : Us 258
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Meythet. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].
Cote : F 239

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001267

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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Liens