Inventaire d'archives : 1293 W - Direction Départementale de l'Equipement de Côte-d'Or (DDE)
Cote :
1293 W 1-21
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2002
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'ÉQUIPEMENT
Biographie ou histoire
Direction départementale de l'équipement de la Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
lundi 27 janvier 1992
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 21
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000012