Inventaire d'archives : 1293 W - Direction Départementale de l'Equipement de Côte-d'Or (DDE)

Cote :

1293 W 1-21

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2002
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'ÉQUIPEMENT
Biographie ou histoire
Direction départementale de l'équipement de la Côte-d'Or

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
lundi 27 janvier 1992

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 21
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000012

Archives départementales de Côte d'Or

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