Inventaire d'archives : Tribunal d'instance du Puy-en-Velay (sous-série 1859 W)

Cote :

1859 W 1-233

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2017
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Tribunal d'instance du Puy-en-Velay

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 11 octobre 2011

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les cotes 96-142, 165-189, 234-246 (dossiers civils, judiciaires de 4e classe et de surendettement) ont été éliminés en avril 2018.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 172 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 24,00

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1859W_TI_le_puy

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens