Inventaire d'archives : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1982)
Contenu :
Sommaire
Exploitation des ports maritimes, 1880-1982 Art 1-4 (PM 1348-1351) : Organisation et fonctionnement des services maritimes et de navigation, 1970-1980 Art 5-28 (PM 1352-1375). Affaires générales : Relations avec le parlement, missions au départ de la France (URSS), participations à des manifestations officielles, publications personnelles, récompenses honorifiques, fonctionnement du service, matériel des services, inspection générale de l’équipement, coopération technique, 1949-1980 Art 29-45 (PM 1376-1392) : Statistiques portuaires : Etats, programmes, tableaux de bord, 1912-1982 Art 46-63 (PM 1393-1410) : Dragages et sondages, 1949-1979 Art 64-65 (PM 1411-1412) : Contrôle des voies ferrées des ports : Plans, 1925-1981 Art 66-86 pollution des eaux, déchets (mer, ports, voies navigables) : Torrey Canyon, plans Polmar et ORSEC, 1959-1981 Art 87-89 (PM 1434-1436) : Phares et balises, 1963-1981 Art 90-187 (PM 1437-1536) : Exploitation et organisation des ports : Généralités, Police, outillage public, droits de port, manutention, services portuaires, auxiliaires de transport, sécurité, commerce (problèmes commerciaux portuaires), 1890-1982 Art 188-192 (PM 1537-1541) : Navigation et transport maritime : Organisation, réglementation, 1910-1981 Art 193-197 (PM 1542-1546) : Navigation intérieure et voies navigables : Organisation, réglementation, fonctionnement, statistiques, 1880-1972 Art 198-201 (PM 1547-1550) : La mer : Droit de la mer, exercice et coordination de la souveraineté en mer, échouement des épaves, 1922-1978 Art 202-224 (PM 1551-1573) : Personnels : Gestions, législation, problèmes sociaux, rémunération, 1936-1980 Art 225-239 (PM 1574-1588) : Participation à des organismes et commissions interministérielles, 1947-1980 Art 240-243 (PM 1589-1592) : Etudes spéciales et équipement concernant l’exploitation des ports, 1960-1981 Art 243 (PM 1592) : Qualité de la vie : Protection du milieu naturel, environnement, 1974-1976 Art 244-247 (PM 1593-1595) : Dossiers provenant du service central d’exploitation et d’intérêt plus général (essentiellement informatisation), 1959-1982
Cote :
19840136/1-19840136/247
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Direction des ports et de la navigation maritimes
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021181
Lieux :
Thèmes :
aménagement des cours d'eau, balise, chemin de fer, commerce, coopération, droit de la mer, droit de port, déchet, décoration, enquête d'opinion, environnement, fiscalité, manifestation officielle, manutention, navigation intérieure, navigation maritime, outillage public, personnel, phare, plan, plan orsec, pollution, port, publication, qualité de la vie, rémunération, signalisation, sécurité, sécurité des navires, transport maritime, travaux publics, voie navigable, équipement
Type de document :
documentation, enquête d'opinion, ouvrage imprimé, plan, programme, statistique, étude