Inventaire d'archives : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1982)

Contenu :

Sommaire
Exploitation des ports maritimes, 1880-1982 Art 1-4 (PM 1348-1351) : Organisation et fonctionnement des services maritimes et de navigation, 1970-1980 Art 5-28 (PM 1352-1375). Affaires générales : Relations avec le parlement, missions au départ de la France (URSS), participations à des manifestations officielles, publications personnelles, récompenses honorifiques, fonctionnement du service, matériel des services, inspection générale de l’équipement, coopération technique, 1949-1980 Art 29-45 (PM 1376-1392) : Statistiques portuaires : Etats, programmes, tableaux de bord, 1912-1982 Art 46-63 (PM 1393-1410) : Dragages et sondages, 1949-1979 Art 64-65 (PM 1411-1412) : Contrôle des voies ferrées des ports : Plans, 1925-1981 Art 66-86 pollution des eaux, déchets (mer, ports, voies navigables) : Torrey Canyon, plans Polmar et ORSEC, 1959-1981 Art 87-89 (PM 1434-1436) : Phares et balises, 1963-1981 Art 90-187 (PM 1437-1536) : Exploitation et organisation des ports : Généralités, Police, outillage public, droits de port, manutention, services portuaires, auxiliaires de transport, sécurité, commerce (problèmes commerciaux portuaires), 1890-1982 Art 188-192 (PM 1537-1541) : Navigation et transport maritime : Organisation, réglementation, 1910-1981 Art 193-197 (PM 1542-1546) : Navigation intérieure et voies navigables : Organisation, réglementation, fonctionnement, statistiques, 1880-1972 Art 198-201 (PM 1547-1550) : La mer : Droit de la mer, exercice et coordination de la souveraineté en mer, échouement des épaves, 1922-1978 Art 202-224 (PM 1551-1573) : Personnels : Gestions, législation, problèmes sociaux, rémunération, 1936-1980 Art 225-239 (PM 1574-1588) : Participation à des organismes et commissions interministérielles, 1947-1980 Art 240-243 (PM 1589-1592) : Etudes spéciales et équipement concernant l’exploitation des ports, 1960-1981 Art 243 (PM 1592) : Qualité de la vie : Protection du milieu naturel, environnement, 1974-1976 Art 244-247 (PM 1593-1595) : Dossiers provenant du service central d’exploitation et d’intérêt plus général (essentiellement informatisation), 1959-1982

Cote :

19840136/1-19840136/247

Publication :

Archives nationales
1984

Informations sur le producteur :

Direction des ports et de la navigation maritimes

Description :

Mise en forme :
Plan de classement

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021181

Archives nationales

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