Inventaire d'archives : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ;...
Titre :
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau des voies navigables (1878-1975)
Contenu :
Sommaire
Art 1-21, 1878-1975. Art 1-5, 14 : Règlements de Police concernant la circulation sur les voies navigables et les lacs domaniaux : Circulation en eaux mixtes et en eau fluviale : Rapports, correspondance, réglementation, règlement général de la Police de la navigation, 1878-1973. Art 6-13 : Réglementation de la navigation de plaisance : Dossiers généraux, correspondance, rapports, règlements de Police, plans, procès-verbaux des séances du conseil général des ponts et chaussées, 1925--1972. Art 15-16 : Société du Canal des Mines de Fer de la Moselle : Financement, comptabilité ; construction et aménagement du canal : Echanges de terrain (plans), conventions, 1928-1973. Art 17-19 : Compagnie nationale du Rhône : Equipement de la vallée du Rhône (écluses, canaux, ports) : Interventions, textes législatifs, finances et comptabilité, 1933-1975. Art 20-21 : Création du port autonome de Paris : Comptes-rendus de séance, rapports, textes législatifs, correspondance, plans, 1963-1970
Cote :
19770764/1-19770764/21
Publication :
Archives nationales
1977
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017019
Lieux :
moselle (cours d'eau), paris (france), ile-de-france (france , région administrative), moselle (lorraine , département), rhône (cours d'eau)
Thèmes :
batellerie, canal, conseil d'administration, cours d'eau, lac, navigation intérieure, plan, port, port autonome, sport nautique, transport fluvial, travaux publics, voie navigable, écluse, équipement, établissement public