Inventaire d'archives : Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Service de l'exploitation et de la sécurité de la route ;...
Titre :
Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Service de l'exploitation et de la sécurité de la route ; Bureau de la gestion administrative de la circulation (1911-1973)
Contenu :
Sommaire
Art 1-4 (R 1117-1120). Affichage et publicité en bordure des routes : Protection des monuments historiques, des sites et du domaine public routier, sécurité, signalisation routière, 1911-1973
Cote :
19780334/1-19780334/4
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Bureau de la gestion administrative de la circulation (direction de la sécurité et de la circulation routières)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011167
Institutions :
Thèmes :
circulation routière, environnement, espace protégé, monument historique, protection des sites, publicité, route, sécurité routière, tourisme