Inventaire d'archives : Ministères de l'Agriculture et de l'Environnement. Politique de la chasse ; réintroduction du lynx (1946-1991).
Contenu :
Sommaire
Art 1-2 : Chasse : Réglementation, armes, 1956-1986. Art. 3-7 : Fédérations départementales de chasseurs : Régie de recettes, constitution de partie civile, dossiers spécifiques (par fédération), 1946-1986. Art. 8-11 : Réserves de chasse, 1949-1987. Art 12-16 : Clôtures anticipées de la chasse liées aux vagues de froid, 1956-1982. Art 17-22 : Réintroduction du lynx, 1977-1991.
Cote :
20010134/1-20010134/22
Publication :
Archives nationales
2001
Informations sur le producteur :
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale des eaux et forêts (1909-1976)
Direction de la nature et des paysages
Informations sur l'acquisition :
Versement du ministère de l'Environnement (2001).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
Mars 2018Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013544
Institutions :
Direction de la nature et des paysages, France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale des eaux et forêts (1909-1976)