Inventaire d'archives : 35Edepot - Archives communales déposées d'Augicourt
Cote :
35Edepot1-29
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE D'AUGICOURT
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
CULTE (1654-1792)
35 Edepot 3-4
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1824-1905)
35 Edepot 1-2, 35 Edepot 5-9
ETAT-CIVIL (1903-1930)
35 Edepot 10
POPULATION-ECONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE (1836-1944)
35 Edepot 11-13
CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATIONS FINANCIERES (1829-1935)
35 Edepot 14-17
AFFAIRES MILITAIRES (1809-1967)
35 Edepot 18-19
POLICE-HYGIENE PUBLIQUE (1892-1922)
35 Edepot 20
ELECTIONS ET PERSONNEL (1826-1959)
35 Edepot 21-22
FINANCES DE LA COMMUNE (1810-1927)
35 Edepot 23-24
EDIFICES COMMUNAUX (1808-1932)
35 Edepot 25
BIENS ET BOIS COMMUNAUX (1836-1938)
35 Edepot 26
VOIRIE-REGIME DES EAUX (1833-1933)
35 Edepot 27-28
ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1901-1937)
35 Edepot 29
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 04/01/2005
Dernier ajout le 04/01/2005
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,1 Ml
29
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
(1) Voir 35 E dépôt 2/D 2, réquisitions de l'armée de la République (an II).
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
B 6960, déclarations de propriétés dans la commune d'Augicourt faites en exécution de l'édit du roi de 1749.
C 1, paiement de cens au fermier des domaines du roi à Augicourt dépendant de la prévôté de Jussey (1687-1790).
C 191, requête de messire Hugon, seigneur haut-justicier d'Augicourt pour que lui soit payée la somme de 3 livres par foyer, pension congrue du curé, marchés de recteurs d'école (1782-1789).
G 45, procédures et affaires seigneuriales à Augicourt (1261, 1265).
H 255, donations des seigneurs d'Augicourt à l'abbaye de Cherlieu (1238-1716).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_35Edepot_Archives_communales_déposées_d'Augicourt