Inventaire d'archives : Bordereau de versement de l'Unité Territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de...

Titre :

Bordereau de versement de l'Unité Territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

Cote :

1644 W 1-46

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 4 décembre 2012

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4.60
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 46

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_1644 W

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

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