Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité

Titre :

Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1823-1981)

Contenu :

Sommaire
Art 1-15 : Dossiers des sociétés mutualistes fusionnées, dissoutes ou en activités, classement par département. Pour Paris, Seine et départements limitrophes. (date d’approbation la plus ancienne, 1823).

Cote :

19830115/1-19830115/15

Publication :

Archives nationales
1983

Informations sur le producteur :

Bureau de la mutualité (direction de la sécurité sociale)

Description :

Mise en forme :
Classement numérique, par département

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_020567

Archives nationales

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