Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité
Titre :
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1823-1981)
Contenu :
Sommaire
Art 1-15 : Dossiers des sociétés mutualistes fusionnées, dissoutes ou en activités, classement par département. Pour Paris, Seine et départements limitrophes. (date d’approbation la plus ancienne, 1823).
Cote :
19830115/1-19830115/15
Publication :
Archives nationales
1983
Informations sur le producteur :
Bureau de la mutualité (direction de la sécurité sociale)
Description :
Mise en forme :
Classement numérique, par département
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_020567