Inventaire d'archives : Hôpital marin d'Hendaye, Secrétariat des commissions

Cote :

964W/1-89

Publication :

Assistance publique - Hôpitaux de Paris
2018

Informations sur le producteur :

Hendaye (hôpital marin d')
Divers textes législatifs et réglementaires ont fixé le cadre institutionnel et l'organisation des hôpitaux publics. L'AP-HP constituant à elle seule un centre hospitalo-uiversitaire composé de 39 hôpitaux, elle présente cette particularité de disposer de deux échelons de gestion, l'un central, l'autre local. L'hôpital d'Hendaye dispose ainsi, à son niveau, d'un comité consultatif médical (CCM), d'un comité technique d'établissement (CTE), d'un comité d'hygiène et sécurité (CHS, ancêtre de l'actuel CHSCT) et de diverses instances liées à la qualité et à la sécurité des soins, à l'accueil et à la prise en charge des malades.
Le rôle du Secrétariat des commissions est d'organiser les réunions des instances, de préparer les dossiers des sessions, d'en dresser le procès-verbal, soumis ensuite à la validation des membres, d'organiser les élections pour le renouvellement des membres le cas échéant.
 

Informations sur l'acquisition :

Versement du 25/07/2012.

Description physique :

5,5 ml

Ressources complémentaires :

968W_Hôpital marin d'Hendaye, Direction du personnel (1926-2006).
 
 
 

Références bibliographiques :

Direction des affaires juridiques, L'AP-HP aujourd'hui. Organisation administrative, médicale et paramédicale, 2011 (coll. "Les guides de l'AP-HP").
- Le centenaire de l'hôpital marin d'Hendaye : un passé au service de l'avenir / Assistance publique-Hôpitaux de Paris. - Hendaye : Imp. Jean Laffontan, 1999. - 95 p.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Organisation :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAPHP075_000572

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP