Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division...
Titre :
Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division des investissements autoroutiers - Bureau de la programmation, du financement et de la concession des autoroutes (1961-1978)
Contenu :
Sommaire
Mise en oeuvre des opérations d’investissement. Autoroute b 9, la catalane. Cadre de classement. Art 1- 9 (R 2847-2855) : Principes généraux : Etudes générales et préliminaires, avant-projets (études techniques, plans, dossiers techniques), déclaration d’utilité publique, travaux, exploitation, 1961-1976. Art 9 (R 2855) : Concession : Société d’économie mixte, opérations financières, 1966-1977 Art 9 (R 2855) : Interventions : Sur le trace (château de salses) et de diverses personnalités dont les préfets de l’Aude et des Pyrénées orientales, Poujade, Arthur Conte, la chambre de commerce de Perpignan, conseils généraux de Aude et des pyrènes orientales, 1963-1975 Art 10-11 (R 2856-2857) : Installations annexes et servitudes (coopération Franco-espagnole), 1973-1978
Cote :
19840364/1-19840364/11
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Bureau de la programmation et du financement (sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés, direction générale des routes)
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021353
Personnes :
Institutions :
Lieux :
aude (languedoc-roussillon , département), pyrénées-orientales (languedoc-roussillon , département), salses-le-château (pyrénées-orientales)
Thèmes :
installation annexe d'autoroute, plan, servitude, travaux publics