Inventaire d'archives : 1028 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, Naturalisations....
Titre :
1028 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, Naturalisations.
Cote :
1028 W 1
Informations sur le producteur :
Préfecture - 1ère
direction - 4ème bureau - Naturalisations
Informations sur l'acquisition :
Ce versement a été effectué en juillet 1980 par la préfecture, 1ère
direction, 4ème bureau (Naturalisations).
Description :
Mise en forme :
Ce versement anciennement a été traité par le chantier d'insertion
des Archives de la Drôme en juillet 1998
Conditions d'accès :
Tous les articles sont communicables après un délai de 50 ans.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000057