Inventaire d'archives : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Contenu :

Ce versement comporte des dossiers administratifs et techniques des communes remembrées.

Cote :

1322 W

Publication :

Archives départementales du Morbihan
Vannes

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Informations sur l'acquisition :

Versements du 20 mai 1995 et du 1er octobre 2013

Conditions d'accès :

Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans, les recours devant le tribunal administratif sont communicables après un délai de 75 ans. Les autres documents sont librement communicables.
Publiable sur internet

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Importance matérielle :
36,20
384 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Morbihan

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD056_00001322W

Où consulter le document :

Archives départementales du Morbihan

Archives départementales du Morbihan
  • Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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