Inventaire d'archives : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Contenu :
Ce versement comporte des dossiers administratifs et techniques des communes remembrées.
Cote :
1322 W
Publication :
Archives départementales du Morbihan
Vannes
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Informations sur l'acquisition :
Versements du 20 mai 1995 et du 1er octobre 2013
Conditions d'accès :
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans, les recours devant le tribunal administratif sont communicables après un délai de 75 ans. Les autres documents sont librement communicables.
Publiable sur internet
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Importance matérielle :
36,20
384 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Morbihan
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD056_00001322W