Inventaire d'archives : 2K. Gazette nationale ou Moniteur universel, Journal officiel.
Contenu :
La Gazette nationale ou Moniteur universel a été fondée en 1789 pour publier les débats et délibérations de l'Assemblée nationale ainsi que les actes du gouvernement et les publications officielles.
Les numéros se suivent annuellement par ordre chronologique à l'exception des Cent jours ( 14 avril-21 juin 1815) où la publication a pour titre Journal universel, publié à Gand ( Belgique), pendant le "séjour" de Louis XVIII. Des tables chronologiques et alphabétiques sont établies par grande période historique.
Au 1er janvier 1869, le Moniteur universel est remplacé par le Journal officiel placé sous le contrôle du gouvernement. À partir de 1881, à côté des lois et décrets sont publiés les débats parlementaires de la Chambre des députés et du Sénat, ainsi que les documents parlementaires qui comprennent les projets et propositions de lois. Ces documents pour lesquels la collection des archives départementales de la Corrèze commence en 1893, sont placés à la suite des lois et décrets, complétés par un certain nombre d'éditions particulières et des tables.
Cote :
2K/1-1091
Description physique :
Importance matérielle :
118
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_02K