Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 (1224-1925)

Institution :

Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude CXXIIArchives de l'étude CXXII

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_054692

Type :

inventory

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Publication :

    Archives nationales
    2015
    Paris

    Conditions d'accès des documents :

    Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...): s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
    Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

    Conditions d'utilisation :

    Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

    Informations sur l'acquisition :

    Don

    Origine :

    Etude CXXII

    Description physique :

    3,25 m. l. ou 29 cartons (boîtes 3,5 cm, 6 cm, 10 cm, 12 cm ou 15 cm)

    Lieu de conservation :

    Paris

    Organisme responsable de l'accès intellectuel :

    Archives nationales de France

    Organisation :