Inventaire d'archives : Tournon-d'Agenais

Contenu :

Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (1791-an XIV). Actes de l'administration départementale (an XI-1806). Délibérations du conseil municipal (1790-1950). Arrêtés du maire (an VIII-1949). Correspondance reçue et envoyée (1790-1941). Circonscriptions territoriales (an XIII-1876). Délégation de signature et fonction (1808-1846). Archives (1809). Contentieux (an XII-1900). État civil (1793-1922). Population (1792-an XIV). Industrie (an XII). Agriculture (an XII-1911). Ravitaillement et subsistances (1809-1902). Statistique générale (an XIII-1807). Monnaie (an XI-an XII). Travail (an XII). Contributions (1789-1927). Administrations financières (an X-1840). Affaires militaires (1790-1914). Police (1789-1938). Justice (an XI-1895). Établissements pénitentiaires (1807). Hygiène, santé (an XI-1938). Élections (an V-1958). Personnel communal (an XI-1941). Distinctions honorifiques (1808). Finances communales (1791-1937). Bâtiments communaux (an IV-1955). Biens communaux (an XI-1947). Exploitation des eaux (1899). Biens nationaux (an X-1819). Travaux publics et voirie (an XI-1922). Moyens de transport (1807-1853). Navigation et régime des eaux (an VIII-1900). Cultes (an XI-1906). Assistance et prévoyance (1792-1937). Enseignement (an XI-1939). Bureau de bienfaisance (an XI-1949). Hospice (an XI-1921).

Cote :

1 A art. 1-4 ; 1 B art. 1 ; BAS art. 1-9 ; 1 D art. 1-16 ; 2 D art. 1-22 ; 3 D art. 1-4 ; 4 D art. 1 ; 1 E art. 1-74 ; 1 F art. 1 ; 2 F art. 1 ; 3 F art. 1-4 ; 4 F art. 1-3 ; 5 F art. 1 ; 6 F art. 1 ; 7 F art. 1 ; 1 G art. 1-32 ; 2 G art. 1 ; 3 G art. 1-5

Publication :

Archives départementales de Lot-et-Garonne
2009
Agen

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire
Commune de Tournon-d'Agenais - 47370 -
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton de Tournon-d'Agenais
865 habitants
Les communes de Montayral et Saint-Vite ont été détachées de Tournon-d'Agenais le 3 juin 1837.
Les communes d'Anthé, Bourlens, Cazideroque, Courbiac, Masquières et Thézac ont été détachées de Tournon-d'Agenais le 24 août 1876.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales en mai 1970 et juillet 1984 et c'est à la suite de l'inspection d'octobre 2008 que les archives ont été classées.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 E 1-72 pour cause d'originaux non communicables.

Description physique :

Description physique: Document d'archives




Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 358
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,50

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Dossiers communaux soumis à la réglementation de la préfecture : 2 O 313/1-31 et 3 O 313/1-4.
Sources externes
Archives nationales : F3 et F 6 (ministère de l'intérieur : administration et comptabilité communales).
Documents séparés
E SUP 3707 bis-3767 pour les archives antérieures à 1789.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD047_000000838

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

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