Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Chanousse

Cote :

E DEPOT 92 CC art. 3 ; E DEPOT 92 D art. 1 ; E DEPOT 92 F art. 1 ; E DEPOT 92 G art. 1-7 ; E DEPOT 92 H art. 1 ; E DEPOT 92 L art. 1-4 ; E DEPOT 92 N art. 1 ; E DEPOT 92 O art. 1-2 ; E DEPOT 92 Q art. 1-3

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Chanousse

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire 2009

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.30
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 23

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 2729 : rôles de taille (1706-1778).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_92

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens