Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Chanousse
Cote :
E DEPOT 92 CC art. 3 ; E DEPOT 92 D art. 1 ; E DEPOT 92 F art. 1 ; E DEPOT 92 G art. 1-7 ; E DEPOT 92 H art. 1 ; E DEPOT 92 L art. 1-4 ; E DEPOT 92 N art. 1 ; E DEPOT 92 O art. 1-2 ; E DEPOT 92 Q art. 1-3
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Chanousse
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire 2009
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.30
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 23
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_92