Inventaire d'archives : H-Dépôt 2Hôpital Saint-Louis de Saint-Jean-d'Angély
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2009
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Hôpital Saint-Louis de Saint-Jean-d'Angély
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts, XIXe siècle et 1989 et versement, 1998
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives antérieures à 1790 déposées aux Archives départementales de la Charente-Maritime au cours du XIXe siècle ont été reclassées par C.-L. SAUDAU, greffier de la justice de paix et archiviste de la ville de Saint-Jean-d'Angély, sous les cotes H Supplément 200 à H Supplément 433 et leur inventaire a été publié en 1883 dans l'Inventaire sommaire des archives hospitalières antérieures à 1790, Supplément à la série H.
Ces documents, déclassés à une époque indéterminée, ont ainsi été remis en ordre pièce à pièce. Leur récolement fait toutefois apparaître des lacunes : les articles H Supp. 245, 317, 345, 373, 374, 375, 377 et 378 manquent ; par ailleurs, d'autres articles semblent incomplets. En revanche, on a dû ajouter des exposants à l'article H Supp. 259 ( de 259/1 à 259/11) pour que restent réunis les quittances et mandats justificatifs de la comptabilité des receveurs de 1717 à 1788.
Le complément des archives antérieures à 1790, retrouvées après la publication de l'inventaire sommaire, puis les archives centenaires de l'hôpital Saint-Louis de Saint-Jean-d'Angély, déposées aux Archives départementales de la Charente-Maritime conformément à une délibération du Conseil d'administration de l'hôpital en date du 10 novembre 1989, ont fait l'objet d'une cotation dans la sous-série X-Dépôt ( de 1 à 6 pour les archives antérieures à 1790 et de 7 à 37 pour les archives postérieures à 1790).
Enfin, les documents relatifs à la période 1890-1973, ont été versés en 1998 et ont été cotés provisoirement dans la sous-série H-Dépôt 2.
L'ensemble de ces trois sous-séries ont été reclassés en 2009 selon le cadre de classement des archives hospitalières de 1968, avec une répartition par sous-série thématique de chaque document. Une nouvelle cotation dans la sous-série H-Dépôt 2, conformément aux préconisations de la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998, a donc été appliquée mais les anciennes cotes sont indiquées pour mémoire en regard de la nouvelle cote dans un tableau de concordance situé à la fin du présent instrument de recherche. Pour les archives antérieures à 1790, le choix a été fait de reprendre dans leur intégralité les descriptions archivistiques rédigées par C.-L. SAUDAU. Les archives postérieures à 1790 ont, quant à elles, bénéficié d'une analyse plus conforme aux critères de description archivistique actuels.
C'est ainsi que l'instrument de recherche H-Dépôt 2 présente un ensemble d'archives cohérent sous des références uniformisées, permettant un accès que l'on souhaite plus aisé au chercheur.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Le fonds des archives de l'hôpital Saint-Louis de Saint-Jean-d'Angély s'est constitué de deux dépôts successifs, le premier survenu au cours du XIXe siècle, le deuxième en 1989, et d'un versement réalisé en 1998.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement selon le cadre de classement des archives hospitalières de 1968.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L. 213-1 et suivant du livre II du code du Patrimoine modifié par la loi du 15 juillet 2008, l'ensemble du fonds est communicable à l'exception des dossiers suivants :
- les dossiers comportant des mentions susceptibles de porter atteinte au secret médical sont soumis à un délai de communicabilité de 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées,
- les dossiers de personnel sont soumis à un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier,
- les documents relatifs à l'état civil des patients sont soumis à un délai de 75 ans à compter de la date de clôture des actes, à l'exception des actes de décès qui sont librement communicables,
- les dossiers comportant des mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées sont soumis à un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 444
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,80
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
ORIENTATION BIBLIOGRAPHIQUE DANS LE FONDS DE LA BIBLIOTHEQUE DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CHARENTE-MARITIME
CLAUDE (Louis). Mémoire sur la sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angély, [Saint-Jean-d'Angély], édition Typ. Lemarié, 1879, (Br. 5131).
COUTANT (Bernard), Quelques chapelles disparues de l'arrondissement de Saint-Jean-d'Angély, (Br. 2626).
DINET-LECOMTE (Marie-Claude), Les sœurs hospitalières en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : la charité en action, Paris, éditions Champion, 2005, (P.F. 4822).
DOMIN (Jean-Paul), Une histoire économique de l'hôpital (XIXe-XXe siècles) : une analyse rétrospective du développement hospitalier, tome 1 (1803-1945) ; (Comité d'histoire de la Sécurité sociale, 2008), (P.F. 6778).
EVEN (Pascal), Les hôpitaux en Aunis et Saintonge sous l'Ancien Régime, Paris, éditeur Geste éditions, 2002, (P.F. 4355).
GYOUX (Ph.) (docteur en médecine et docteur en chirurgie à Saint-Jean-d'Angély), De la suppression des tours au double point de vue de la morale et de la société ; Mémoire lu au Congrès médical de Bordeaux le 6 octobre 1865, Paris, édition Hardon ; E. Lemarié, 1866, (Br. 3067).
GYOUX (Ph.), De l'exercice de la médecine en général et en particulier dans l'arrondissement de Saint-Jean-d'Angély, Paris ; Saint-Jean-d'Angély, édition Hardon ; E. Lemarié, 1866, (Br. 3291).
HERCULE (Philippe), Paroisses et communes de France, Paris, éditions CNRS, 1985, (P.F. 6228).
- Hôpital Saint-Louis, Saint-Jean-d'Angély, trois siècles d'histoire. Préface de Jean Combes et de Roland Beix, Saint-Jean-d'Angély, éditeur Centre hospitalier, 1998, (Br. 3216).
- Instructions concernant l'administration de la comptabilité des hospices, des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés, Paris, Imprimerie royale, 1823, (P.F. 2268).
MAICHIN (Armand), Commentaires sur la coutume de Saint-Jean-d'Angély composez par le sieur Maichin, conseiller du roy, lieutenant particulier en la sénéchaussée de Saintonge, au siège et ressort dudit Saint-Jean-d'Angély. Seconde édition revue, corrigée d'une infinité de fautes et augmentée d'une table des matières, Saintes, éditeur Théodore Delpech, 1708, (P.F. 6056).
METAYER (Jean), Le couvent des Jacobins de Saint-Jean-d'Angély, Paris, édition Quartier latin, 1992, (Br. 1932).
PETILLOT (Anne). Patrimoine hospitalier. Photographies par Georges Fessy, Paris, édition Scala ; Fédération hospitalière de France, 2004, (M.F. 1153).
PLANTIVET (Isabelle), Saint-Jean-d'Angély, étude de démographie historique 1730-1852 ; deux tomes, Bordeaux, Université de Bordeaux III, 1988, (69 J 317).
REVEILLAUD (Eugène), Histoire de la ville, commune et sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angély, Paris, éditeur Henri Jouve, 1909, (P.F. 6242).
STRASBERG (André), Regards sur le patrimoine hospitalier : apothicaireries, chapelles, mobilier, Paris, édition Actes Sud ; Association des conservateurs des antiquités et objets d'art de France, 2003, (P.F. 4126).
Observations :
Classé, A.D. 17, 2009
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_h_depot2
Institutions :
Hôpital Saint-Louis (Saint-Jean-d'Angély), Hôpital Saint-Louis de Saint-Jean-d'Angély
Thèmes :
population hospitalière, profession médicale, établissement médico-social, établissement public d'hospitalisation