Inventaire d'archives : Notaires de Clermont-l’Hérault I (1459-1936)
Cote :
2 E 25
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
1940, 2014
Montpellier
Informations sur le producteur :
Notaires de Clermont-l'Hérault I
Informations sur l'acquisition :
2 E 25/1-346 : versements Maître Charles Henri Hébrard (entrée en date du 7 juin 1923 ; entrée n° 155, 1940).
2 E 25/347-647 : versement Maître Pierre Combes (mai 1996 et juin 1999)
2 E 25/648-651 : réintégration par don (2006)
2 E 25/652-774 : versement SCP Maîtres Jean-Yves Robin et Christel de Regt (entrée n° 5810, 22 juillet 2014)
2 E 25/775 : réintégration Archives départementales de l'Aveyron (entrée n° 6577, 13 mars 2018).
2 E 25/776-778 : réintégration Pierre Joan Bernard (entrée n° 7221, 28 juin 2021).
2 E 25/779 : réintégration Archives départementales du Gard (entrée n° 7795, 13 octobre 2023).
Historique de conservation :
Ce versement contient les minutes et répertoires provenant des trois études suivantes :
- l'étude d'Aspiran, dont le fonds ancien est discontinu et lacunaire, débutant par un volume d'ordonnées (1459-1475), suivi de minutiers épars (1692 à 1728) et des minutes des notaires successifs (1753-1936).
- l'étude de Clermont-l'Hérault, dont Maître Galavielle a été le dernier titulaire ; la succession des titulaires de l'office n'est établie qu'à partir de 1724.
- l'étude pérenne de Clermont-l'Hérault, tenue par la lignée des notaires Maurice, Jean et Pierre Combes réunit outre ses minutes de 1660 à 1936, celles des notaires anciens de Clermont-l'Hérault dont le rattachement n'a pu être établi du XVIe au XVIIIe siècles. Elle regroupe également les minutiers des notaires de Canet (1627-1824), Nébian (1581-1737), Paulhan (1577-1808), Saint-Pargoire (1574).
L'étude d'Aspiran est rattachée en 1936 à l'étude de Maître Jean Combes, notaire de Clermont.
L'étude de Maître Galavielle, notaire de Clermont-l'Hérault, est supprimée en 1896 ; les minutes sont déposées chez Maître Barthès, l'un des prédécesseurs de Maître Combes.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Pour mémoire : Le compoix du lieu et terroir de Nébian de 1769, versé avec les minutes de Clermont-l'Hérault, a été classé en 30 J 180/1.
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.
Description physique :
69,85 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000180