Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation,...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation, contentieux (1954-1982)
Contenu :
Sommaire
Art 1-7 (VN 1093-VN 1099) : Réglementation de la navigation intérieure, de la navigation de plaisance et de la navigation sur les canaux, règlement particulier des ports fluviaux : Elaboration, textes, 1973-1977 Art 8-32 (VN 1100-VN 1124). Autorisation de construction de centrales nucléaires (dossiers d’instruction mixte de déclaration d’utilité publique), classement par département, 1972-1980 Art 33-34 (VN 1125-VN 1126) : Chômage dans les voies navigables par suite de travaux (arrêtés, plans, photographies de travaux, compte-rendu de réunions), 1954-1982
Cote :
19850225/1-19850225/34
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Bureau Sécurité – Gestion du domaine et contentieux (sous-direction des transports par voies navigables)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007210
Institutions :
Thèmes :
batellerie, canal, centrale nucléaire, construction, déclaration d'utilité publique, eau, navigation intérieure, photographie, plan, port fluvial, sport nautique, travaux publics, voie navigable, électricité
Type de document :
arrêté, compte-rendu de séance, document photographique, dossier technique, déclaration d'utilité publique, plan