Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation,...

Titre :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation, contentieux (1954-1982)

Contenu :

Sommaire
Art 1-7 (VN 1093-VN 1099) : Réglementation de la navigation intérieure, de la navigation de plaisance et de la navigation sur les canaux, règlement particulier des ports fluviaux : Elaboration, textes, 1973-1977 Art 8-32 (VN 1100-VN 1124). Autorisation de construction de centrales nucléaires (dossiers d’instruction mixte de déclaration d’utilité publique), classement par département, 1972-1980 Art 33-34 (VN 1125-VN 1126) : Chômage dans les voies navigables par suite de travaux (arrêtés, plans, photographies de travaux, compte-rendu de réunions), 1954-1982

Cote :

19850225/1-19850225/34

Publication :

Archives nationales
1985

Informations sur le producteur :

Bureau Sécurité – Gestion du domaine et contentieux (sous-direction des transports par voies navigables)

Description :

Mise en forme :
Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007210

Archives nationales

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