Inventaire d'archives : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Contenu :
Sommaire
Archives de l’Agence pour les économies d'énergie (AEE) (1974-1982), du Commissariat à
l'énergie solaire (COMES) (1978-1982) et de l'Agence francaise pour la maitrise de l'énergie
(AFME) (1982-1990).
- 20050139 art. 1-56 : fonctionnement de ces agences : contrôle d'Etat, questions parlementaires, relations avec les ministères, budget, dossiers par secteur d'intervention, dossiers de candidatures d'experts
- 20050139 art. 57-73 : économies de matières premières (EMP), dont art. 65-67 : Communauté économique européenne et art. 68 : bureau d'information et de prévision économiques (BIPE)
- 20050139 art. 69-71 : Centre d'études et de recherches sur les économies d'énergie (CEREN)
- 20050139 art. 72-73 : ordures ménagères.
- 20050139 art. 74-84 : biomasse
- 20050139 art. 85-89 : économies d'énergie et énergies nouvelles (dont art. 88-89 : énergie solaire à Ajaccio, au lieu-dit Vignola, en Corse)
- 20050139 art. 90-91 : crédit-bail
- 20050139 art. 92-94 : chronos du service des études économiques (SEE)
- 20050139 art. 95-96 : action régionale
- 20050139 art. 97 : énergie et industrie
- 20050139 art. 98-105 : centrale Thémis
- 20050139 art. 106-112 : Electricité de France (EDF)
- 20050139 art. 113-120 : contrats sectoriels
- 20050139 art. 121-131 : commissions techniques de l'Agence pour les économies d'énergie (AEE)
- 20050139 art. 132-137 : comites interministériels et conseil restreint sur l'énergie
- 20050139 art. 138-143 : commission de l'énergie du Commissariat général du plan
- 20050139 art. 144-147 : relations internationales
- 20050139 art. 148-164 : organisations internationales
- 20050139 art. 165 : valorisation énergétique du bois
- 20050139 art. 166-167 : chronos du Commissariat à l'énergie solaire (COMES)
- 20050139 art. 168-173 : dossiers divers, principalement sur l'énergie dans le secteur industriel
Cote :
20050139/1-20050139/173
Publication :
Archives nationales
2005
Informations sur le producteur :
Agence française pour la maîtrise de
l'énergie
Commissariat à l'énergie solaire
Agence pour les économies d'énergie
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_020029
Institutions :
Agence française pour la maîtrise de l'énergie, Agence pour les économies d'énergie, Commissariat à l'énergie solaire