Inventaire d'archives : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W

Cote :

1053 W 1-130

Publication :

Archives départementales du Gard
2021
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Centre des impôts fonciers de Nîmes 1

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 15 avril 1987

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)

Description physique :

Description physique: Document d'archives Plans



Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2575 plans
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 36,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

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Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_01053_W

Archives départementales du Gard

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