Transports ; Direction des routes, circulation routière (1968-1981) ; Direction des routes (1982) (1968-1989)

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
Sommaire
mise en oeuvre des opérations d’investissement. Autoroute à 71 Orléans-Clermont Ferrand. Art 1-94 : Principes généraux (études générales et préliminaires, avant-projets, déclaration d’utilité publique, travaux, exploitation), 1971-1989. Art 95-96 : Concession (Société d’Economie Mixte, opérations financières, crédits), 1983-1989. Art 97-105 : Interventions, 1972-1987. Art 106-107 : Installations annexes et servitudes, 1979-1988
Identifiant de l'unité documentaire :
19910309/1-19910309/107
Identifiant de l'Inventaire d'archives :
FRAN_IR_008222
Type :
inventory
Description:
Mise en forme :
Plan de classement
Mises à jour :
  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Publication :
    Archives nationales
    1991
    Références bibliographiques :
    Mise en forme :
    Plan de classement
    Origine :
    Direction générale des routes
    Lieu de conservation :
    Pierrefitte

    Archives nationales