Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes, circulation routière (1968-1981) ; Direction des routes (1982) (1968-1989)
Contenu :
Sommaire
mise en oeuvre des opérations d’investissement. Autoroute à 71 Orléans-Clermont Ferrand. Art 1-94 : Principes généraux (études générales et préliminaires, avant-projets, déclaration d’utilité publique, travaux, exploitation), 1971-1989. Art 95-96 : Concession (Société d’Economie Mixte, opérations financières, crédits), 1983-1989. Art 97-105 : Interventions, 1972-1987. Art 106-107 : Installations annexes et servitudes, 1979-1988
Cote :
19910309/1-19910309/107
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Direction générale des routes
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008222
Institutions :
Thèmes :
déclaration d'utilité publique, installation annexe d'autoroute, plan, servitude, société d'économie mixte, travaux publics