Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes, circulation routière (1968-1981) ; Direction des routes (1982) (1968-1989)

Contenu :

Sommaire
mise en oeuvre des opérations d’investissement. Autoroute à 71 Orléans-Clermont Ferrand. Art 1-94 : Principes généraux (études générales et préliminaires, avant-projets, déclaration d’utilité publique, travaux, exploitation), 1971-1989. Art 95-96 : Concession (Société d’Economie Mixte, opérations financières, crédits), 1983-1989. Art 97-105 : Interventions, 1972-1987. Art 106-107 : Installations annexes et servitudes, 1979-1988

Cote :

19910309/1-19910309/107

Publication :

Archives nationales
1991

Informations sur le producteur :

Direction générale des routes

Description :

Mise en forme :
Plan de classement

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008222

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