Inventaire d'archives : 1298 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service des supensions des permis de conduire....

Titre :

1298 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service des supensions des permis de conduire.

Cote :

1298 W 1-80

Publication :

Archives départementales Drôme
2006
Valence

Informations sur le producteur :

Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

Description :

Mise en forme :
Ce versement a été traité en juillet 1997 par les agents du chantier d'insertion.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Article 1-43 : 60 ans ; 44-80 : 30 ans.

Description physique :

Importance matérielle :
80

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme
14 rue de la manutention, 26000 Valence
.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_000116

Archives départementales de la Drôme

Liens