Inventaire d'archives : Maison départementale des personnes handicapées du Gard (MDPH), Commission technique d'orientation et de reclassement...
Titre :
Maison départementale des personnes handicapées du Gard (MDPH), Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : dossiers individuels (1980-2012) - 1584 W
Cote :
1584 W 1-11
Publication :
Archives départementales du Gard
2015
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Conseil général du Gard. Maison départementale des personnes handicpaées du Gard (MDPH). Directon de l'autonomie des personnes. Compensation du handicap
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 30 mars 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Boîtes d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 boîtes
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10
Observations :
Commentaire
Les noms des personnes impliquées ne sont pas communicables au public. Se réferer au bordereau de versement du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01584_W