Inventaire d'archives : Maison départementale des personnes handicapées du Gard (MDPH), Commission technique d'orientation et de reclassement...

Titre :

Maison départementale des personnes handicapées du Gard (MDPH), Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : dossiers individuels (1980-2012) - 1584 W

Cote :

1584 W 1-11

Publication :

Archives départementales du Gard
2015
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Conseil général du Gard. Maison départementale des personnes handicpaées du Gard (MDPH). Directon de l'autonomie des personnes. Compensation du handicap

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 30 mars 2015

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives Boîtes d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 boîtes
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10

Observations :

Commentaire
Les noms des personnes impliquées ne sont pas communicables au public. Se réferer au bordereau de versement du service producteur.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_01584_W

Archives départementales du Gard
  • Maison départementale des personnes handicapées du Gard (MDPH), Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : dossiers individuels (1980-2012) - 1584 W

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