Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montjay

Cote :

E DEPOT 70 CC art. 1-2 ; E DEPOT 70 E art. 1-30 ; E DEPOT 70 FF art. 1 ; E DEPOT 70 Q art. 1-3

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Montjay

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour en 2005

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.32
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 36

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 6 : accord entre un marchand épicier de Grenoble et la communauté (1524-1751).
F 1172 : rôles du vingtième (1762-1767).
F 1173 : rôles de taille et négociable (1762-1767).
F 1174 : rôles de capitation (1762-1767).
F 1175 : comptes des collecteurs des tailles et autres impôts (1762-1767).
F 1176 : pièces de comptes (1759-an III).
F 1177 : documents éparses (fontaines, bureau de poste, extrait du cadastre, nomination d'un adjoint, création du canton du Serrois) (1818-1826).
F 3193 : affaire entre particuliers (1766).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_70

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

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