Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n° 2 de Lourdes (1612-1932)

Cote :

3 E 3012-3369 ; 3 E 35 1-61 ; 3 E 63 1-48 ; 3 E 87 1-76 ; 3 E 103 8-10

Publication :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2019
Tarbes

Informations sur le producteur :

Etude notariale (Lourdes, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Comprend les archives notariales d'autres communes : Les Angles et Ossen.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Ce fonds est constitué :
de quatre versements effectués par les notaires de Lourdes :
- 3 E 2970-3293 (8 avril 1968 et n°655 du 29 juillet 1988),
- 3 E 35/1-61 (entrée n°1344 du 10 octobre 1996),
- 3 E 63/1-48 (entrée n°20080100 du 21 octobre 2008),
- 3 E 87/1-76 (entrée n°20110064 du 18 avril 2011),
de la réintégration de trois articles provenant des Archives départementales de la Meuse :
- 3 E 103/8-10 (entrée n°20120070 du 22 avril 2012).
Historique de conservation :
Historique de la conservation
- Les notaires de Bénac ont été intégrés dans la base de Juillan-Ossun (3 E 2970-3011, 3020-3030, 3051-3055, 3293),
- Le notaire d'Esterre a été intégré dans la base d 'Argelès et Luz-Saint-Sauveur (3 E 3031),
- Les notaires de Visker ont été intégrés dans la base de Juillan-Ossun (3 E 3068-3081, 3093-3095).

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 450
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 47,38

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Réceptions des offices de notaires (1626-1709) (B 694-695).
- Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958). Pour l'arrondissement d'Argelès-Gazost, les répertoires sont conservés sous les cotes 8 U 1/1-15.
Sources externes
- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.
La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date. (244 Mi 26/11-12).
- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

Références bibliographiques :

Bibliographie
Bibliographie nationale :
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Bibliographie locale :
- Dictionnaire biographique des conseillers généraux des Hautes-Pyrénées (8° 3626, 8° 3629).
- Lavedan et Pays Toy. Bulletin de la société d'études des Sept vallées (3 JB 138).
- Mémoires du pays de Lourdes (3 JB 495).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD065_IR_00028

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Liens