Inventaire d'archives : Bureau des hypothèques du Puy-en-Velay

Contenu :

Présentation du contenu
Registres rédigés par le bureau de la conservation des hypothèques du Puy -en-Velay depuis 1940 à 1956.

Cote :

4 Q 2937-9275

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2015
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Bureau des hypothèques du Puy-en-Velay

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Archives versées par le bureau du Puy-en-Velay et la conservation d'Issoire.

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive
Mise en forme :
Mode de classement
Par type de registre

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives Registres


Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6339 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 181,75

Localisation physique :

Localisation physique: 43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Personne ou Organisation :

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_4Q_Le_Puy

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire